VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

Pour ceux qui ont suivi les premiers échanges entourant la mise en place de la SARD (Société d’Acceptation et de Répartition des Dons) (j’en ai parlé à plusieurs reprises sur le blog, notamment ici), mais qui ne suivent pas les échanges sur la liste dédiée, je tenais à diffuser assez largement les premières propositions d’accroches réalisées d’une main d’expert par Antoine Moreau.

Même si l’avancement n’est pas aussi rapide qu’on pourrait le souhaiter, son objectif (proposer un autre système de financement basé sur le don) avance – en maintenant la non exclusivité et l’expérimentation que nous souhaitions lui attacher. L’idée n’est pas de mettre en place, maintenant et dans l’urgence, les outils nécessaires, mais de favoriser l’évolution des mentalités en tâchant d’accompagner et d’assurer le succès de ce changement de paradigme (avec une propriété intellectuelle qui ne serait qu’un pilier du financement de la création)^[1].

Lors de la dernière réunion (du 4 ma), il a été proposé de réfléchir à quelques accroches et signatures (base-line) pour la communication et « identité de marque » de la SARD. En charge de cet aspect, Antoine Moreau s’y « est collé » et a proposé les quelques lignes qui suivent. N’hésitez pas à réagir – ici, sur la mailing liste ou ailleurs – et à proposer vos propres idées.

Parmi les milliers d’annonces et de comptes rendus en attente, l’un d’eux est flambant neuf et concerne mon activité professionnelle… Un mot rapide pour faire un peu de promotions à une initiative qui me tient à cœur… Profitant du calme estival, et abusant odieusement des compétences d’Yves Miezan Ezo – collègue, ami et responsable de l’activité de formation à LINAGORA – et Anne Perny – jeune juriste emplie de talent – nous avons pu matérialiser au sein de l’activité formation de LINAGORA une présence juridique au travers de deux modules (abordant ainsi successivement la théorie et la pratique) regroupés sous l’intitulé « Propriété Intellectuelle et Maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource ».

Meilleurs vœux 2009 ! Que cette année soit celle de l’industrialisation et la démocratisation du Logiciel Libre et des politiques open source, et j’espère que tant VVL que toutes les associations et structures œuvrant dans le Logiciel Libre continueront sans faillir leurs actions complémentaires.

À l’instar de l’an passé, Mark Radcliffe^[1] a publié sur son (nouveau) blog un billet sur les « Top Ten Open Source Legal Developments: 2008^[2] ». Je vais m’en inspirer une nouvelle fois de façon à dresser ma propre rétrospective sur l’année écoulée.

Je pense sincèrement que ce qui explique le succès du Libre, c'est sa complémentarité qu'il induit : même s'il est des choses qui doivent être faites et pour lesquelles on n'a a priori ni le feeling ni les compétences, chacun contribue en principe dans la mesure de sa motivation, dans son domaine de prédilection et selon ses compétences propres (en développement web, en graphisme, musique, etc. mais aussi dans d'autres domaines qui accompagnent la création : la politique, le juridique, etc.).

Parmi mes attributions au sein de ma société (Linagora), j'ai notamment pour fonction de veiller au respect de nos engagements et obligations vis-à-vis du flux de licences auxquelles nous sommes de facto confrontés. Étant régulièrement amené à circonscrire la cession de droits que nous opérions au sein de nos contrats, j'ai finalement opté pour une formulation commune qui me permet de mutualiser les contributions au sein de la société tout en assurant un pouvoir équivalent aux Clients.

Sans aucune prétention (et garantie) et dans la seule intention de favoriser la réflexion et les échanges autour de ce type de clause, voici la rédaction que j'adopte régulièrement en matière contractuelle pour rendre les conventions cohérentes avec nos propres obligations de licencié :

La plus grande force des associations, et du bénévolat, est bien l'indépendance qui leur est attachée : être libre de toute pression, et baigner dans un climat de liberté de parole comme de pensée. De plus, l'usage de cette liberté construit la légitimité de son titulaire.

Ce billet (qui se veut objectif) porte sur, et commente, la prise de position publiée par le Syntec Informatique : « Position du syntec informatique sur l'Open Source ». Voyons ce que le plus grand syndicat des entreprises de l'informatique pense d'un mouvement de fond qui est en train de chambouler droit, politique, et économie

Le temps étant celui des opinions, intitulons ce billet « Prise de position de VVL sur la position du Syntec informatique sur l'Open Source » (même si l'intitulé est plutôt long).

Le papier.