VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion - Tag - Libre - Commentaires

Propriété intellectuelle et maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource - Mben

Mben — Wed, 27 Jan 2010 11:48:58 +0100

Certes. Malheureusement pourrait-on ajouter.

Propriété intellectuelle et maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource - divorce

divorce — Tue, 08 Dec 2009 16:15:51 +0100

Sous l’influence d’un environnement réglementaire en constante évolution conjuguée à la volonté des régulateurs de renforcer les exigences de transparence et de sécurité au sein des sociétés, les règles juridiques qui encadrent les processus fonctionnels et opérationnels internes de l’entreprise ne cessent d’évoluer vers davantage de complexité.

Propriété intellectuelle et maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource - Mben

Mben — Mon, 17 Aug 2009 15:24:29 +0200

Bien joué, ces petits plaisirs/jeux de mots sont peu souvent relevés

Propriété intellectuelle et maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource - Sylvain Naudin

Sylvain Naudin — Mon, 17 Aug 2009 13:24:44 +0200

“… et traduit le besoin de plus en plus patent des sociétés qui usent de logiciel libres/open source”.

Juste pour relever le mot patent, habilement utilisé

Rapide CR sur la journée Libre Accès - Mben

Mben — Sun, 24 Aug 2008 19:46:41 +0200

@ florian Lavoux : désolé pour la modération, c'est le filtre anti spam qui avait fait du zèle...

En ce qui concerne ta question, je crois que Magaly était intervenue peu de temps avant à la radio sur cette problématique : tu devrais pouvoir retrouver son argumentation.

Publication des présentations de la matinée juridique consacrée au logiciel libre - Mben

Mben — Wed, 13 Aug 2008 15:19:27 +0200

Bonjour,

De quel dossier parlons-nous ?

Publication des présentations de la matinée juridique consacrée au logiciel libre - information juridique

information juridique — Wed, 13 Aug 2008 12:03:59 +0200

Et ce dossier en est ou?

Publication des présentations de la matinée juridique consacrée au logiciel libre - juridique

juridique — Fri, 08 Aug 2008 20:24:38 +0200

Bonjour,

je confirme l'evenemt est quand meme... spécial.

Rapide CR sur la journée Libre Accès - Mben

Mben — Fri, 08 Aug 2008 18:51:21 +0200

Au fait, merci

C'est toute une histoire Libre Accès, mais l'équipe est solide et active : ça risque d'en surprendre plus d'un (moi y compris d'ailleurs ^_^)

Bonne continuation à toi aussi et au plaisir !

Rapide CR sur la journée Libre Accès - MrBark

MrBark — Wed, 23 Jul 2008 23:17:35 +0200

toujours intéressant tes billetts "c'est deja le cas sur la liste d'ailleurs" : ça m'a quelquen peu fait sourire bone continuation !

Publication des présentations de la matinée juridique consacrée au logiciel libre - Mben

Mben — Thu, 03 Jul 2008 14:04:32 +0200

Bonjour,

Vous avez raison, le souci semblant provenir du site de la FniLL : je me débrouille pour mettre les documents en local !

Merci pour le retour,
Benjamin

Publication des présentations de la matinée juridique consacrée au logiciel libre - alban

alban — Thu, 03 Jul 2008 11:04:55 +0200

Ca à l'air sympa mais les liens ne fonctionnent pas...

Rapide CR sur la journée Libre Accès - florian Lavoux

florian Lavoux — Tue, 24 Jun 2008 13:01:31 +0200

bonjour, j'ai troivé ce billet fort intéresssant je me demandais pourquoi cette précsiion : 'dont les critiques m'ont semble pertinentes' ... je te souhaite une nonne continuation !

Rapide CR sur la journée Libre Accès - florian Lavoux

florian Lavoux — Tue, 24 Jun 2008 12:56:18 +0200

dont les critiques m'ont semble pertinentes ... point de détzil très important merci pour ce,billet ! continu' !

Le domaine public est-il open source ? commentaire en référence au billet d'aKa sur le Framablog - Mben

Mben — Fri, 23 May 2008 14:07:21 +0200

Bonjour,

les deux termes doivent ici être rapprochés (à ma connaissance) : en matière de PI, l'expression de concession est principalement attachée au brevet et désigne alors une cession non exclusive.

Il n'y a donc à mon sens aucune raison de distinguer les deux expressions qui désigne une simple cession de droits dans laquelle l'auteur conserve la titularité des droits et ne reconnaît aucune exclusivité. Il suffit donc de définir clairement le sens que l'on rattache à l'expression utilisée.

Librement,
Ben

Le domaine public est-il open source ? commentaire en référence au billet d'aKa sur le Framablog - Claude

Claude — Fri, 23 May 2008 11:54:38 +0200

Bonjour, j'ai du mal à cerner la différence entre la cession non exclusive et la concession en matiere de logiciels libres...

Bien à vous, Claude.

Publication des présentations de la matinée juridique consacrée au logiciel libre - Maps

Maps — Sat, 10 May 2008 21:42:50 +0200

« L’Académie française, dans la neuvième édition de son Dictionnaire, écrit, en accord avec les recommandations du Conseil supérieur de la langue française de 1990, évènement. La graphie ancienne événement n’est cependant pas considérée comme fautive, encore que rien ne la justifie plus. »
http://www.academie-francaise.fr/la...

« Si, de fait, les formes faignant ou feignant sont aujourd’hui « populaires », elles sont les premières attestées, et c’est fainéant qui a constitué une altération populaire, d’après fait (forme verbale de faire) et néant, de faignant, feignant, participe présent de feindre, au sens ancien de « se dérober (à la tâche), rester inactif ». »
http://www.academie-francaise.fr/la...

Merci d'être passé(e) Ortogramère

Publication des présentations de la matinée juridique consacrée au logiciel libre - ortogramère

ortogramère — Sat, 10 May 2008 12:09:30 +0200

Bonjour,

je crois qu' évènement et surtout "fainéants" serait plus judicieux !

hors-voir
Ortogramère

Livre Blanc Smile : « Introduction à l'open source et au logiciel libre » - Mben

Mben — Thu, 17 Apr 2008 23:56:24 +0200

Bonjour,

Je vous remercie une nouvelle fois pour nos échanges, et surtout pour l'intérêt que vous portez à cette question.

Suite à votre dernier commentaire, j'avais commencé une réponse que je voulais complète. Au final, celle-ci prend la forme d'un nouveau billet, la question de la pertinence des licences libres sur les œuvres non logicielles méritant sans aucun doute une telle attention.

En ce qui concerne la concertation, j'ai eu des retours de Fred dans le même sens récemment. Je regrette qu'elle se fasse seulement a priori.

De mon côté, je (nous) serai(ions) ravi(s) de contribuer à mon (notre) échelle à votre livre blanc, dès lors que ces contributions seraient in fine sous licence libre (à cet égard, l'ensemble de mes billets et remarques sont sous déjà sous double licence LAL / CC-By-SA). Encore une fois, n'y voyez aucun intégrisme : je reste persuadé de la pertinence du modèle, a fortiori lorsque l'on évolue dans le domaine du Libre. J'ai par ailleurs eu de nombreuses occasions de collaborer à des ouvrages ou documents sous licences semi libre, et ceux-ci n'ont jamais décollé du fait de leur licence.

En ce qui concerne la NC, j'y réponds aussi dans le billet, mais je précise tout de même que l'utilisation commerciale ne se limite pas à la vente (ainsi, il faut que la structure soit une association qui n'est pas à but lucratif, que la structure ne gagne pas d'argent concomitamment, etc.). Au final, il y a sûrement là un exemple de la non-pertinence du critère économique pour la diffusion du contenu.

Bien cordialement,

Livre Blanc Smile : « Introduction à l'open source et au logiciel libre » - Patrice Bertrand

Patrice Bertrand — Wed, 09 Apr 2008 18:46:18 +0200

Je comprends la logique, et la distinction entre des oeuvres de différentes natures, certaines à vocation encyclopédique, d'autres à vocation "politique", auxquelles on pourrait ajouter des oeuvres littéraire ou encore philosophiques.

Il pourrait légitimement appartenir à l'auteur de placer son oeuvre dans telle ou telle catégorie. En ce qui me concerne, je pense que ce livre blanc est peut être de nature encyclopédique au 2/3 et de nature "politico-philosophique" pour 1/3, c'est à dire qu'il comporte quelques prises de position, ou analyses personnelles. Donc à ce titre, il n'est pas choquant de souhaiter qu'il ne soit pas modifié sans mon accord.

Ce qui n'exclut pas la concertation et les contributions d'ailleurs. J'ai fait relire le texte, avant publication, par beaucoup d'experts, dont j'ai intégré avec soin (presque) toutes les remarques. Par exemple celles qu'a bien voulu me faire Frédéric Couchet. J'aurais volontier intégré les votres sur les questions juridiques, mais nous ne nous connaissions pas. Ce sera pour la v2 si vous me le permettez.

Voilà pour le coté "verbatim". Maintenant pour l'aspect "NC". Je perçois bien que la restriction NC est non-libre. Mais il est clair que cela est purement d'ordre symbolique: nous savons que personne n'imaginerait faire une utilisation commerciale de ce genre d'ouvrage.

Livre Blanc Smile : « Introduction à l'open source et au logiciel libre » - Mben

Mben — Tue, 08 Apr 2008 23:58:42 +0200

Bonjour,

Avant toute chose, je vous remercie sincèrement pour votre réaction, en réponse aux quelques commentaires qui suivirent la publication de votre livre blanc. Celle-ci modère même mes critiques vis-à-vis de l'intangibilité du document, et c'est là (on va le voir) un point qui m'est cher.
Vos arguments en la matière sont pertinents, et je vais tacher d'y répondre de façon tout aussi appropriée.
Puisque j'ai pu le suggérer, voici les raisons qui m'incitent à penser que la distribution d'un tel document sous licence libre se ferait au bénéfice de tous :

si les licences verbatim sont fortement utilisées par la FSF (pas seulement, par exemple nous-mêmes sur les Interviews), c'est à l'égard des textes à teneur politique ou porteur de tout autre engagement. À l'inverse, dès lors que le contenu est « utilitaire », comme la documentation des logiciels ou le contenu d'articles encyclopédique, n'a de sens que sous licence libre (comme la GFDL, la LAL ou la CC-By-SA) puisque l'on conserve en principe une vision de partage et de pot commun (de fait, les auteurs initiaux se détachent aussi tôt qu'ils le peuvent de la prise en charge de la documentation). Les meilleurs exemples sont probablement des ouvrages comme Sesamath ou ceux issus de la collection Framabook : entièrement sous licence libre et avec une volonté affichée de s’ouvrir à la contribution (au passage, un tome sur les licences libres est programmé depuis maintenant une année. J'ai bon espoir qu'il puisse voir le jour cet été).

j'ai par ailleurs adressé les mêmes remarques à l'égard du SFLC : livrer ses connaissances sans vouloir partager ou mutualiser peut-être un choix, celui de se poser comme la référence dans un domaine. Pourquoi pas, mais ce n'est pas ce que j'estime intéressant vis-à-vis de la sensibilisation, du partage des connaissances, etc. (alors que c'est à mes yeux la vocation d'une livre blanc).

par ailleurs, les licences libres n'altèrent en rien le rapport de l'auteur à l'œuvre (d'ailleurs, les droits moraux l'empêcheraient), mais suppriment simplement le contrôle de l'auteur sur l'exploitation de l'oeuvre. Chacun étant mis sur le même rang, tout le monde a intérêt à participer à l'exhaustivité du document qui bénéficiera à tous. Cela dit, à l'instar du logiciel libre, une nouvelle version du document n'a de réel intérêt que si la plus value ajoutée le justifie. Rien d'original.

Voilà mon point de vue : je ne prétends pas moi-même détenir une vérité, mais c'est au moins un avis qui est partagé au sein de l'équipe VVL. Je ne pense vraiment pas que notre position puisse être qualifiée d'intégriste, mais il est lassant de voir de bons documents (votre ouvrage en fait partie) qui traitent d'un sujet qui nous réunit, fuir toute mutualisation. Par ailleurs, des initiatives comme copyleft attitude ou in libro veritas sont intéressantes à prendre comme exemple dans ce domaine (et il y en a d'autres !).

Très cordialement,

P.-S. : Pour ajouter quelques précisions, et puisque ce point est évoqué : le texte de la GNU GPL peut bien être modifié http://www.gnu.org/licenses/gpl-faq.html#ModifyGPL (et est donc libre)

Livre Blanc Smile : « Introduction à l'open source et au logiciel libre » - Patrice Bertrand

Patrice Bertrand — Tue, 08 Apr 2008 08:49:47 +0200

Bonjour,
En tant qu'auteur de l'ouvrage cité, j'ai lu avec grand intérêt votre revue. Je ne lancerai pas ici une discussion sur les quelques points que vous mettez en débat: pour l'essentiel je partage votre analyse, et sur certains sujets vous semblez être plus fin connaisseur que moi. Merci donc pour les précisions.

Il n'y a qu'un point qui me dérange, dans les quelques critiques que j'ai pu lire sur le web, c'est la contestation de la licence du texte. Autant on peut militer pour qu'un jour tous les logiciels soient sous licence libre, autant je ne vois pas de nécessité pour l'humanité à ce que tous les textes publiés soient sous licence libre. Contester tous les textes dont la licence n'est pas libre me semble un mauvais combat. Tous les écrits de Richard Stallman ne sont pas sous licence libre, le texte de la licence GNU GPL n'est pas libre, et bien d'autres écrits enrichissants pour l'humanité ne sont pas libres, et pas même non plus sous licence CC. Autant en matière de logiciel la logique est que chacun apporte sa pierre à un édifice, et doit avoir le droit de le faire librement, autant en matière de littérature et plus largement de pensée, la tradition tant scientifique que littéraire ou philosophique n'est pas de reprendre le texte d'un auteur pour y modifier ou ajouter quelques phrases. De tous temps, on a pu librement critiquer, librement élaborer une argumentation différente dans un nouvel ouvrage, et ce mode de travail n'a en rien freiné la pensée ou les progrès scientifiques depuis des siècles. A mon avis on peut continuer comme ça pour quelques siècles encore et tout ira bien. C'est un mauvais combat, il serait préférable de concentrer nos efforts sur le logiciel, qui a plus besoin de notre attention.