Comment allier réservation de propriété intellectuelle et projet open source ?

Entre propriété collective et propriété exclusive, quelles alternatives ? Cette étude se penchera sur différents projets open source (professionnels comme communautaires) représentatifs de l’écosystème afin de pointer les différents droits de propriété intellectuelle en présence et d’expliquer leurs usages (copyright assignment/transfert de droits, Trademark policy/Charte en matière de marques, etc.).

Nous verrons que tout n’est ni noir ni blanc et que la réussite des grands projets passe par la recherche constante d’un équilibre entre l’intérêt de l’éditeur (société ou communauté) et celui du contributeur. Pour ce faire, de nombreux droits (d’auteur, de marque, de brevet, etc.) peuvent être utilisés – dans des combinaisons plus ou moins complexes – tant qu’ils le sont dans le strict respect de leur finalité afin d’assurer le maintien de leur complémentarité.

S3 - GOUVERNANCE DES PROJETS OPEN SOURCE EN ENTREPRISE-    14H00 - 17H30 Salle C

  L’utilisation de l’Open Source en entreprise est inéluctable : Gartner chiffre à 80% la proportion des entreprises utilisatrices dans les 2 ans qui viennent. Dans ce contexte, pour chaque entreprise, il est capital d’adapter son modèle de Gouvernance pour prendre en compte les modifications profondes qu’apportent les logiciels libres sur des sujets aussi variés que les achats, les services informatiques, la gestion des relations humaines, …Ce thème se propose d’en couvrir les aspects essentiels.

Cette session s’ouvrira tout d’abord par une présentation des enseignements que l’on peut retirer de l’Open CIO Summit qui s’est déroulé il y a quelques mois, et qui a permis de mettre en évidence les enjeux de l’utilisation de l’open source en entreprise, tels que les voient les DSI. La présentation fournira une vision synthétique des conclusions : pourquoi et comment utiliser le libre ?

Comment gérer l’utilisation des logiciels libres dans le SI ? Le libre favorise-t-il une nouvelle approche des SI ?

Nous aborderons ensuite, avec deux experts reconnus du sujet, les questions juridiques liées à l’utilisation des logiciels libres :

Quelle politique mettre en place pour s’assurer que les usages de l’entreprise satisfont aux obligations des licences des logiciels libres utilisés ? Qu’exiger de ses prestataires informatiques ? Comment faire le lien entre les départements juridiques et techniques ?

Nous traiterons ensuite des questions juridiques liées au développement sous licence libre, afin d’exposer les différents droits de propriété intellectuelle en présence et d’expliquer leurs usages.

En prenant l’exemple de plusieurs projets libres, nous verrons que la réussite passe par la recherche constante d’un équilibre entre l’intérêt de « l’éditeur » (société ou communauté) et celui du contributeur.

Enfin, nous terminerons la session par la présentation, par un DSI, de l’informatisation réussie d’une PME en utilisant quasi exclusivement des logiciels libres : OpenERP, Asterisk, Zimbra, MediaWiki, Ubuntu, OpenLDAP, OpenVPN… La conférence exposera notamment les critères de choix, la maturité et le niveau fonctionnel constatés, les bonnes et mauvaises surprises rencontrées pendant le déploiement et le niveau de satisfaction final.

Présidents : Pascal PUJO - Atos Origin / Bruno CORNEC - Hewlett-Packard

  1. Gouvernance Open Source : la réalité vue par les DSI par Véronique TORNER - Alter Way et Boris AUCHE - Bull
  2. La mise en conformité aux licences GNU dans l’entreprise : mise en place d’une politique pérenne par Olivier HUGOT - Hugo Avocats
  3. Comment allier réservation de propriété intellectuelle et projet open source ? par Benjamin JEAN - Veni, Vidi, Libri
  4. CS Communication & Systèmes OREKIT : exemple de diffusion d’un logiciel libre par une société commerciale dans un marché de niche par Luc MAISONOBE- CS Communication & Systèmes
  5. Une PME en logiciel libre de A à Z ? par Alexis DE LATTRE - Anevia