Première brique d’un travail collaboratif, concluant 2 ans de rencontres et réflexions sur le sujet, il permettra à chacun d’apprécier l’impact des licences libres sur la conduite de projets informatiques, la gouvernance de l’entreprise et la rédaction de contrat.

Soyons honnête : il n’est pas parfait, loin de là, C’est la raison pour laquelle nous allons rapidement mettre en place un co-ment dédié qui permettra de collecter les commentaires en vue d’une prochaine version.

Le plan

  • INTRODUCTION : PROPOS LIMINAIRES
  • 0.1. LE LOGICIEL, L’APPRÉHENSION JURIDIQUE D’UN OUTIL TECHNIQUE
  • 0.1.1. LE LOGICIEL, UN OBJET AVANT TOUT TECHNIQUE
  • 0.1.2. LE LOGICIEL, UN OBJET JURIDIQUE
  • 0.1.2.1. LA RECONNAISSANCE D’UN DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
  • 0.1.3. LES PRÉROGATIVES DU TITULAIRE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
  • 0.2. LE LOGICIEL LIBRE, UNE FIGURE ORIGINALE
  • 0.2.1. ORIGINE HISTORIQUE DU LOGICIEL LIBRE ET OPEN SOURCE
  • 0.2.2. QUAND PARLE-T-ON DE LIBRE ET D’OPEN SOURCE ?
  • 0.2.3. LA PLACE DES LICENCES OPEN SOURCE DANS NOTRE DROIT POSITIF
  • 1. IMPACTS DE L’OPEN SOURCE SUR LA CONDUITE DE PROJETS INFORMATIQUES
  • 1.1. PRISE EN COMPTE DE LA DIMENSION CONTRACTUELLE : PROCESSUS D’ANALYSE DES LICENCES
  • 1.1.1. TENUE D’UN INVENTAIRE
  • 1.1.1.1. RÔLE DE L’ÉQUIPE TECHNIQUE DE DÉVELOPPEMENT OU DE CONCEPTION
  • 1.1.1.2. RÔLE DE L’ÉQUIPE JURIDIQUE
  • 1.1.2. CHOIX DE LA LICENCE OPEN SOURCE
  • 1.2. PRISE EN COMPTE DE LA DIMENSION TECHNIQUE : RAPPELS SUR LES LIVRABLES D’UN PROJET INFORMATIQUE
  • 1.2.1. DESCRIPTION DU LIVRABLE
  • 1.2.2. DESCRIPTION DU CODE SOURCE
  • 2. IMPACTS DE L’OPEN SOURCE SUR LA GOUVERNANCE DE L’ENTREPRISE
  • 2.1. IMPACTS SUR LA POLITIQUE COMMERCIALE ET ÉDITORIALE DE L’ENTREPRISE
  • 2.1.1. LE MODÈLE « DISTRIBUTEUR À VALEUR AJOUTÉE »
  • 2.1.2. LE MODÈLE DE LA LICENCE DOUBLE ET/OU DÉCALÉE
  • 2.1.3. L’OPEN CLOUD COMPUTING
  • 2.1.4. LE MODÈLE DE « SERVICES À VALEUR AJOUTÉE »
  • 2.1.5. LE MODÈLE D’INTÉGRATEUR HYBRIDE
  • 2.2. IMPACTS SUR LA RELATION CLIENT
  • 2.2.1. L’EXPRESSION DES DEMANDES
  • 2.2.2. COMPRENDRE LES MOTIVATIONS DES DEMANDES
  • 2.2.2.1. LA PRÉSERVATION DU SAVOIR-FAIRE
  • 2.2.2.2. AUTONOMIE VIS-À-VIS DU FOURNISSEUR
  • 2.3. IMPACTS SUR L’ORGANISATION DES SERVICES DE L’ENTREPRISE
  • 2.3.1. IMPACTS SUR LES SERVICES EXISTANTS
  • 2.3.1.1. SERVICE TECHNIQUE
  • 2.3.1.2. SERVICE JURIDIQUE
  • 2.3.1.3. SERVICE ACHAT
  • 2.3.1.4. SERVICE MARKETING ET COMMERCIAL
  • 2.3.1.5. SERVICE RESSOURCES HUMAINES
  • 2.3.1.6. DIRECTION GÉNÉRALE
  • 2.3.2.ÉVOLUTION ORGANISATIONNELLE RECOMMANDÉE
  • 2.3.2.1. RÉFÉRENT OPEN SOURCE
  • 2.3.2.2. COMITÉ DE DIRECTION OPEN SOURCE
  • 2.3.2.3. COMITÉ DE REVUE OPEN SOURCE
  • 2.3.2.4. CHARTE OPEN SOURCE DE L’ENTREPRISE
  • 2.3.2.5. APPROFONDISSEMENTS
  • 2.3.3. RELATIONS AVEC LA COMMUNAUTÉ OPEN SOURCE
  • 3. IMPACTS DE L’OPEN SOURCE SUR LES CONTRATS
  • 3.1. CHOISIR LA LICENCE OPEN SOURCE ADAPTÉE AU BESOIN
  • 3.1.1. TACTIQUE ET TECHNIQUE DANS LE CHOIX DES LICENCES OPEN SOURCE
  • 3.1.1.1. STRATÉGIE DANS LE CHOIX DE LA LICENCE
  • 3.1.1.2. PERSONNALISATION DE LA LICENCE
  • 3.1.2. TYPES DE LICENCES OPEN SOURCE
  • 3.1.2.1. TYPOLOGIE DES LICENCES
  • 3.1.2.2. L’EXEMPLE DE LA GNU GPL
  • 3.1.3. ENJEUX DE LA COMPATIBILITÉ ENTRE LICENCES
  • 3.1.3.1. LICENCE UNIQUE
  • 3.1.3.2. CAS D’INCOMPATIBILITÉ ET SOLUTIONS ALTERNATIVES
  • 3.2. RÉDIGER LE CONTRAT ADAPTÉ À LA LICENCE
  • 3.2.1. LA CLAUSE « DÉFINITIONS »
  • 3.2.2. LA GARANTIE D’ÉVICTION
  • 3.2.2.1. LE PRINCIPE
  • 3.2.2.2. DANS LE CONTRAT DE SERVICES
  • 3.2.2.3. LES CONSÉQUENCES LIÉES AUX SOUS LICENCES (LIBRES)
  • 3.2.3. GARANTIE CONTRACTUELLE ET MAINTENANCE
  • 3.2.3.1. LES GARANTIES TECHNIQUES SUR LE LOGICIEL
  • 3.2.3.2. LA MAINTENANCE

Les contributeurs (qu’il ne faut pas oublier de remercier)

Les pilotes :

  • Olivia FLIPO – CABINET STAUB & ASSOCIES
  • Benjamin JEAN - LINAGORA

Les contributeurs :

  • Sylvie BENARD
  • Thomas BEAUGRAND – CABINET STAUB & ASSOCIES
  • François BESSAGUET – STERIA
  • Glenn BRAULT - NOVELL
  • Francois BERTIN - BULL
  • Charles CACHERA – REDHAT
  • Olga CHARMOILLE - CSC
  • Bruno CORNEC - HP
  • Frédéric GERAUD DE LESCAZES - MICROSOFT
  • Marisela GRATEROL - LOGICA
  • Vincent HANNIET - MIA-SOFTWARE Groupe SODIFRANCE
  • Pascale HATE - UPERTO / Groupe DEVOTEAM
  • Henri DE HAUTECLOCQUE – LOGITAS
  • Jean-Pierre LAISNE - BULL
  • Christophe LAPLUME - MICROSOFT
  • Valérie PAROT ALIBERT - SAGE
  • Coralie PRADOLIN - BULL
  • Eric SOARES - INGRES
  • Olivier THIRARD - ORANGE FT GROUP
  • Sophie THEPAULT - DEVOTEAM

Les membres du comité de rédaction et de relecture :

  • Thomas BEAUGRAND - CABINET STAUB & ASSOCIES
  • Francois BERTIN - BULL
  • Francois BESSAGUET – STERIA
  • Bruno CORNEC - HP
  • Olivia FLIPO – CABINET STAUB & ASSOCIES
  • Frédéric GERAUD DE LESCAZES - MICROSOFT
  • Marisela GRATEROL - LOGICA
  • Vincent HANNIET - MIASOFTWARE Groupe SODIFRANCE
  • Benjamin JEAN – LINAGORA
  • Henri LECLERC DE HAUTECLOCQUE - LOGITAS

Les « grands témoins » :

  • Alexandre ZAPOLSKY, PDG de LINAGORA
  • Hervé GUYOMARD, Black Duck France
  • Loïc DACHARY, FSF France
  • Luc GRATEAU, Responsable du service de propriété intellectuelle et valorisation, INRIA
  • Philippe CARRE, Program Manager, Alcatel-Lucent
  • Bruno CORNEC, FOSSology/FOSSBazaar