VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

« Regards juridiques sur le logiciel libre et ses déclinaisons : bilan et perspectives »

Véritable transposition juridique des libertés invoquées par la Free Software Foundation, la rédaction de la GNU General Public License a ouvert la voie à un mouvement plus large dont on ne mesure pas, aujourd’hui encore, toute l’ampleur. Un système nouveau, intimement lié à l’évolution des usages induits par le numérique s’est ainsi construit sur la base des principes de liberté, de collaboration et d’innovation. Sans s’opposer frontalement au monde qui le précède, « le monde du libre » s’en distingue par ses acteurs, ses outils, ses usages et par la philosophie qu’il véhicule.

S’agissant des acteurs, le rôle des communautés et des fondations n’a jamais été aussi important. La FSF, actrice précurseure, a toujours assuré sa mission de sensibilisation et de diffusion, tandis que d’autres organisations venaient renforcer, compléter ou étendre son action auprès de publics et/ou secteurs plus précis. Le rôle de ces organisations, qu’elle que soit leur envergure (nationale, régionale ou internationale) est fondamental, tout comme celui des communautés — insaisissables — d’utilisateurs ou de contributeurs et qui déterminent le succès d’un projet.

En terme d’outils ensuite, la multiplication des premiers instruments — licences libres, Copyright Assignment, policy diverses, etc. — a entraîné une politique de rationalisation qui n’a pas été sans effet quant à leur diffusion et leur usage dans de nouveaux secteurs (art, données, etc.) ou pour de nouvelles pratiques.

En terme d’usages enfin, on s’aperçoit que s’ils ne cessent d’évoluer, fonctions des motivations — souvent plurales — des différents acteurs, une certaine convergence semble pourtant s’opérer au fil des années. Distinctivité, stabilité et peut-être homogénéité, la protection du système semble acquise…

Cette conférence sera ainsi l’occasion de rassembler et d’exposer les regards de juristes sur ce phénomène en pleine émancipation. Elle aura pour double objectif (i) d’analyser le cadre juridique tel qu’il s’est construit (en prenant en compte l’évolution des licences et des pratiques) et (ii) d’organiser un débat prospectif sur les chantiers et enjeux de demain. Le futur sera-t-il plus ou moins libre ?