VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

L’intervention n’avait peut-être pas été annoncée sur le blog, mais un rapide débriefing y mérite tout à fait sa place. Mon collègue et ami Philippe Laurent m’avait chargé d’un exposé intitulé « Cloud Computing et Open Source » lors du Séminaire JuriTIC qu’il dirigeait le 6 mars dernier à Bruxelles.

Organisé par le Centre de Recherche Informatique et Droit (CRID), le cycle de formation^[1] entend faire le point sur les sujets liés au développement des nouvelles technologies et usages. Les séances de formation sont généralement animées par des chercheurs universitaires (souvent aussi avocats) et des experts de terrain « qui transmettront leurs expériences à travers des exposés théoriques illustrés de cas pratiques ». Voir le site.

La journée du 6 mars 2009 était intitulée « le point sur le droit des logiciels… jusqu’au Cloud Computing » (voir le programme) et avait une ambition double : pointer les dernières évolutions juridiques en matière de protection de logiciel et s’attacher à l’étude des nouveaux usages regroupés sous la bannière du « Cloud Computing ».

Le cadre était magnifique, l’organisation irréprochable, les interventions de très grande qualité, et le tout simplement très agréable. Bref, on y revient avec plaisir.

En ce qui concerne ma présentation, j’ai promis de rédiger les quelques diapositives utilisées^[2], ce qui ne m’empêche pas de les détailler rapidement pour les besoins du billet.

Nous l'avions déjà rapidement évoqué dans de précédents billets (ici et là), VVL participait activement, par l'intermédiaire de l'un de ses membres, à l'organisation de cette première journée entièrement dédiée à l'analyse de la nouvelle GPLv3 et, plus généralement, au droit et aux problématiques liées aux logiciels libres/open source.

Les slides sont dès aujourd'hui disponibles sur le site de l'événement.

Cette journée-marathon ne réunit pas moins de 19 interventions de personnes toutes aussi impliquées dans ses problématiques afférentes aux licences libres. En quelques mots, ce fut un véritable succès qui démontra l'intérêt pour les praticiens d'échanger et de mutualiser leur expérience et compétence dans ce domaine.

Pour finir, et ne pas rompre les bonnes habitudes, un rapide résumé de ce séminaire.

P.-S. Les photos qui suivent sont directement issues du site de l'événement Paris-Libre et sont soumises aux conditions d'utilisation définies par celui-ci.

Le 19 novembre 2007 vit la nouvelle licence phare de la FSF, la GNU AGPL, sortir en version définitive . C’est officiel, la nouvelle sœur jumelle de la GNU GPL vient de faire son apparition, La GNU GPL, v2 comme v3, est rédigée de telle façon qu’une utilisation par le réseau d’un logiciel n’est pas considérée comme une distribution. Par ce fait, le licencié qui modifie un logiciel et le fait interagir via le réseau (on peut penser à un forum, blog, wiki, quelconque CMS, etc.) n’a pas à subir les effets contraignants de la licence (et donc pas à distribuer lui-même le logiciel sous GNU GPL). Ce qui motivait la non-prise en compte de cette particularité était, au moins initialement, de respecter la sphère privée des licenciés.

Une licence fut alors écrite, fruit d’un travail mené entre la FSF et l’éditeur de logiciel Affero, pour répondre à un besoin pressant pour ce dernier d’étendre le copyleft à l’usage du logiciel par le réseau — comblant ainsi ce qui était appelé l‘“ASP loophole”. Cette première mouture se dotait d’un mécanisme encadrant cette pratique, mais d’une façon trop contraignante au regard de la charte Debian (DFSG), et probablement de l’OSD (Open Source Definition).