VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

Je me suis promis de rédiger un billet qui pourrait s’intituler « pourquoi je suis pour le droit d’auteur et (donc) contre Hadopi ». Je le ferai dans le courant de la semaine en même temps qu’une première analyse de la décision du Conseil constitutionnel.

En attendant, deux événements, venant d’un même élan, méritent à mon avis un éclairage : la conférence de presse qui accompagnera la parution imminente de l’ouvrage « la Bataille HADOPI » (auquel j’ai participé, par la rédaction d’un article à quatre mains au côté du juriste Sébastien Canevet) et la conférence organisée ce lundi 26 octobre par la plateforme Création, Public et Internet à Sciences Po : « La création à l’ère du numérique : un nouveau pacte entre public et artistes est-il possible ? ».

Après avoir réalisé toute une série d’annonces (au moins ici et là) relatives à la SARD, Société d’Acceptation et de Répartition des Dons, sur le blog, il est logique que je fasse aussi un retour sur les événements passés et leurs éventuelles suites.

Le lancement de l’initiative, organisé à la Mairie du 3ème le mardi 8 septembre dernier, fut une belle réussite. Les échanges furent incontestablement intéressants, encourageants et, je crois, de bon augure quant à la correspondance entre la réponse/le système proposé et les attentes de beaucoup. L’« assemblée constituante » revêtit finalement plus les formes du dialogue que de la constitution, mais elle permit de confronter nos idées et réflexions à celles d’un public très concerné et connaisseur de ces sujets. Un rapide communiqué de presse a ensuite permis de présenter l’initiative à un plus large public et la soirée s’est enfin terminée par une superbe table ronde mettant en présence Antoine Moreau (« Tous artistes ? »), Richard Stallman (présentation du mécénat global) et Bernard Stiegler (« Amateur d’art ou consommateur »). Vous trouverez les podcasts réalisés par Oxyradio sur leur site.

La veille (ou le jour même, j’ai « un trou »), Xavier de la Porte m’avait proposé d’intervenir le vendredi qui suivait (11 septembre) au cours de son émission « Place de la toile » sur France Culture. L’orientation des débats, les « alternatives » (que pourrait il y avoir en plus ou à la place) plutôt qu’une énième confrontation entre ceux qui parlent partage et ceux qui parlent contrôle, rendait la chose très séduisante et c’est donc avec grand plaisir que j’ai rejoint Philippe Aigrain, Patrick Waelbroeck et Florent Latrive pour cette heure de direct.

Mon point de vue étais évidemment en conformité avec les motivations communes qui nous ont amenés à la création de la SARD, même si, je le précise une nouvelle fois, j’intervenais sans mandat (la SARD n’étant par ailleurs pas encore constituée) et en mon seul nom.

Jeudi 5 juin dernier, j’avais eu l’honneur et la chance, grâce à Philippe Airgain, de participer à une réunion organisée en petit comité autour d’Eben Moglen afin de discuter de la GPLv3. Le soir même, il enchaînait par une conférence exceptionnelle sur le thème « Internet et culture : les enjeux des choix concernant l’environnement juridique », programmée à la Cantine par la Fondation Internet Nouvelle Génération (FING) et La Quadrature du Net. Étant alors invité à l’assemblée générale du Syntec Informatique (où Jacques Attali nous y avait accueillis avec un discours sensiblement différent), je viens seulement de visionner son intervention.

Je précise qu’Eben est l’une des personnalités du monde du Logiciel libre pour laquelle j’ai le plus d’estime : à sa vision passionnée et philosophique, il ajoute une éloquence, une argumentation et une rhétorique qui assoient définitivement son discours — il n’use généralement d’aucun argument d’autorité et convainc par sa dialectique rigoureuse, subtile et implacable.

La vidéo (version de Lionel Allorge) est en ligne depuis le 12 juin. Elle est si intéressante que je ne pense pas utile, voire possible, d’en faire une synthèse : seule sa vision intégrale vous permettra d’en apprécier tous les apports et je me contenterai ci-après de relever quelques passages qui m’ont particulièrement marqué. Elle se décompose en deux parties : une première en Français (une dizaine de minutes) et la seconde (d’environ une heure) en Anglais (que je précise très compréhensible).

À la fin, Eben Moglen se prête au jeu de question et nombre de sujets débordent sur les problématiques connexes au Logiciel Libre, à la culture libre et plus généralement aux infrastructures libres.

Nous l'avions déjà rapidement évoqué dans de précédents billets (ici et là), VVL participait activement, par l'intermédiaire de l'un de ses membres, à l'organisation de cette première journée entièrement dédiée à l'analyse de la nouvelle GPLv3 et, plus généralement, au droit et aux problématiques liées aux logiciels libres/open source.

Les slides sont dès aujourd'hui disponibles sur le site de l'événement.

Cette journée-marathon ne réunit pas moins de 19 interventions de personnes toutes aussi impliquées dans ses problématiques afférentes aux licences libres. En quelques mots, ce fut un véritable succès qui démontra l'intérêt pour les praticiens d'échanger et de mutualiser leur expérience et compétence dans ce domaine.

Pour finir, et ne pas rompre les bonnes habitudes, un rapide résumé de ce séminaire.

P.-S. Les photos qui suivent sont directement issues du site de l'événement Paris-Libre et sont soumises aux conditions d'utilisation définies par celui-ci.

Nombreuses sont les personnes déjà averties : une conférence intitulée « EOLE » (pour European Opensource Lawyers Event) consacrée à l’analyse juridique de la licence GPLv3 se tiendra à la Maison Internationale de Paris le 24 septembre dans le cadre de l’évènement « Paris, Capitale du libre ».

Premier événement d'un collectif européen^[1] nouvellement formé, elle permettra aux juristes et avocats européens de mutualiser et de communiquer sur le droit et les problématiques liés aux logiciels libres/open source.

La conférence se tiendra en français et anglais, avec traduction simultanée dans les deux langues. Vous trouverez plus d’informations sur le site dédié : http://www.eolevent.eu

L’entrée est gratuite, moyennant une inscription préalable (elle sera aussi possible le jour même, mais la réservation donne aux organisateurs une meilleure visibilité sur la journée et permet aux visiteurs de s'assurer d'avoir une place).

C'est la première grande conférence juridique dédiée à l'analyse des licences libres (avec la GPL v3 comme canevas) et tant le programme de la journée que la qualité des intervenants laissent présager un séminaire des plus intéressants. VVL est partenaire de l'événement, notamment par sa participation active, et nous y donnons donc rendez-vous à toutes les personnes qui partagent notre intérêt pour les licences !