VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

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mardi 27 septembre 2011

« Les logiciels libres en entreprise et dans le monde universitaire » : La quatrième édition de la conférence « European Open Source and Free Software Law Event » (EOLE) aura lieu à Barcelone, le 04 novembre 2011

Bonjour,

Comme tous les ans, la conférence EOLE se tiendra dans un nouveau pays et abordera avec un regard neuf les aspects juridiques attachés à l’Open Source/au Logiciel Libre.

Ci-dessous le CP français, les versions anglaise, espagnole et italienne étant dans le corps du billet.

À très vite !

Barcelone, 21 Septembre 2011,



La quatrième édition de la conférence « European Open Source and Free Software Law Event » (EOLE) 1 aura lieu à Barcelone, le 04 novembre 2011.



Ayant pour thème « les logiciels libres en entreprise et dans le monde universitaire», EOLE réunira à Barcelone divers experts pour présenter et commenter les aspects légaux des logiciels libres et open source (« Free and Open Source Software» ou FOSS) en entreprises et au sein des universités.



La conférence est organisée par un groupe de juristes de différents pays d’Europe.



Le sujet choisi pour la conférence de Barcelone, qui donne suite à celles de Paris (2008), Bruxelles (2009) et Turin (2010), touche à différentes questions complexes issues de l’usage et du développement de logiciels libres en entreprise et à l’université – licences, garanties, transferts de technologies, standards ouverts – qui seront abordés dans le cadre des interventions de juristes et ingénieurs, experts en la matière et provenant de toute l’Europe et des États Unis.



Le programme de la journée, disponible ici 2, s’adresse aux avocats, universitaires, responsables R&D, entreprises et particuliers intéressés par le thème du logiciel libre.



Cette année, c’est l’« Universitat Oberta de Catalunya 3 qui sera l’hôte d’EOLE 2011, et nous compterons parmi nos sponsors locaux le CENATIC (le Centre National de Référence d’Application des Technologies de l’Information et de la Communication basées sur l’open source) 4, ainsi que l’Association Catalane des entreprises du logiciel libre, CatPL 5.



La participation à la conférence est libre et gratuite, mais une inscription préalable via cette page 6 est requise.


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mardi 24 mai 2011

EOLE 2011 -- Call for Papers / Appel à contributions -- FOSS in business and FOSS in academia / research

The EOLE project is now in its fourth year, and has reached a new level of maturity. Therefore, the organizers are happy to announce that the selection of a majority of the speakers will be done on basis of a call for papers that started on 16 May 2011.

The papers should be max. 500 words long and describe briefly the presentation and its articulation with the topics of this year (summarized below).

The papers should be sent by the 31th of July 2011 at the latest, via our online form which is available on EOLE’s website.

They will be selected in August, and confirmations will be sent by the 15th of September 2011.

Le projet EOLE entre dans sa quatrième année et nous avons atteint un nouveau niveau de maturité. Les organisateurs de l’événement sont ainsi heureux de vous annoncer que la sélection de la majorité des intervenants sera réalisée sur la base d’un appel à contribution initié le 16 mai dernier.

Les propositions doivent être de 500 mots au maximum, et décrire brièvement la présentation et son articulation avec les thèmes de cette année (voir le résumé ci-après).

Les propositions doivent être envoyées par le 31 juillet 2011 au plus tard, grâce à notre formulaire en ligne qui est disponible sur le site d’Eole.

Les propositions seront sélectionnées en août, et une confirmation sera envoyée à tous les intervenants retenus avant le 15septembre 2011.

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mardi 25 janvier 2011

Mise en place du thème Juridique des Rencontres Mondiales du Logiciel Libre (RMLL) 2011 (du 9 au 14 juillet 2011) et appel à conférences !

Comme tous les ans, le plus important événement communautaire dédié au Logiciel Libre et à ses différents acteurs – les « Remelele » ou « hèrèmèlèle » suivant si on verse dans le guidé ou le geek ;-) – se tiendra durant l’été 2011 (du 9 au 14 juillet). Organisées chaque année dans une ville différente grâce aux efforts du GUL local (Groupe d’Utilisateurs Linux), c’est cette fois-ci Strasbourg qui sera l’hôte (Flammekueche Connection).

Intitulée « Strasbourg, Libre sans frontières », cette édition se veut novatrice et internationale. La bonne nouvelle, pour ce qui concerne VVL, est que cette année un thème entier (au moins deux jours et une plénière) sera dédié aux aspects juridiques du Logiciel Libre – la participation active de la Faculté de droit de Strasbourg n’y étant bien entendu pas étrangère, mais je crois que cela montre aussi la plus grande attention portée à cet aspect du Logiciel Libre (d’autant que l’on observe la même mouvance pour Solutions Linux).

Cela fait maintenant 4-5 ans que j’anime tables rondes ou conférences juridiques durant les RMLL, que ce soit pour le thème entreprise, communauté, éducation, culture libre, etc. Ainsi c’est avec plaisir que je me suis vu proposer l’organisation du thème juridique aux côtés de Manu (membre de l’organisation des RMLL 2011) et d’Aurélie Klein (avocate strasbourgeoise). J’y vois la possibilité de prolonger les actions de VVL (promouvoir les licences libres ainsi que faciliter le passage de créations sous licence libre) et d’EOLE (favoriser la mutualisation et la diffusion de connaissance juridiques relatives aux licences Open Source, ainsi que le développement et la promotion de bonnes pratiques) auprès d’un nouveau public et j’espère que ce sera aussi l’occasion de donner au sujet toute l’attention qu’il me semble mériter – le juridique ne restant bien entendu qu’un outil, mais les RMLL sont à mon avis trop souvent l’occasion d’accueillir des avocats qui interviennent sur ce sujet sans le maitriser parfaitement (d’autres sont très bons, mais j’ai quelques souvenirs déplaisants de plénières emplies de contre-vérités).

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lundi 13 décembre 2010

Création du Centre Juridique Open Source de LINAGORA sous la direction de Benjamin Jean

Être à la pointe des réflexions juridiques dans l’Open Source, une nécessité pour LINAGORA.

Voilà bientôt quatre ans que j’ai rejoint Linagora afin d’y développer les pratiques juridiques et contractuelles relatives à un métier construit sur les Logiciels Libres et Open Source. À l’époque, ces enjeux étaient très périphériques à une activité d’intégration et les rares questions relatives aux licences libres – voire au Copyright Assignment – restaient sans réponse. M’appuyant sur les aides importantes en faveur de la recherche appliquée (mes travaux de thèse rentrant dans un tel cadre), j’ai soutenu la création d’un nouveau poste qui viendrait apporter à la société ces compétences (acquises tant au cours de mes recherches universitaires, que de mon passage en centre de recherche ou – surtout – par le biais des associations Framasoft.net et Veni, Vidi, Libri).

Dépassant très vite les besoins internes de LINAGORA, cette expertise juridique est devenue un élément différenciant majeur permettant de confirmer la leadership de la société sur les problématiques de l’Open Source, de multiplier les partenariats et d’élargir le panel des services proposés. De nouvelles activités de transfert de compétence (consulting, accompagnement et formations) sont ainsi venues répondre aux sollicitations des entreprises qui produisent ou utilisent de tels logiciels libres et Open Source (avec des clients d’origine diverse : industrie du logicielle, opérateur télécom, industrie de l’embarqué, aéronautique, aérospatial, etc.) et du monde de la recherche.

En parallèle, une activité scientifique s’est développée : avec de multiples interventions sur ces enjeux , la participation à de nombreux groupes de travail ainsi que la participation active au travaux de rédaction ou de traduction des principales licences Open Source (notamment les licences GNU GPL, LGPL et Affero GPL, les licences Creative Commons, la licence Art Libre ou encore la licence ODbL destinée aux bases de données).

Ainsi, après EOLE et le Guide Open Source, c’est non sans une pointe de fierté que je vois aboutir un autre projet porté à bout de bras et défendu depuis de long mois : la création du Centre Juridique Open Source de la société (site en construction).

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lundi 16 août 2010

EOLE 2010 les 29 et 30 novembre prochain à Turin : « Freeing Public Sector Software »

Une fois n’est pas coutume, il est l’heure de faire un peu de promotion autour de la prochaine conférence EOLE :

Soutenu par un comité d’organisation renforcé, elle se tiendra cette année les 29 et 30 novembre à Turin sur le thème « Freeing Public Sector Software » (maladroitement traduit par libérer des logiciels du Secteur Public) – thème très actuel et soutenu par la Région Piemonte et la Commission européenne !

Nous disposerons cette année de deux jours complets pour aborder la question sous tous ses angles, et probablement en profiter pour glisser quelques pistes de réflexions sur les enjeux connexes (tout ce qui est open data, interopérabilité, etc.).

Plus d’information ci-après et sur le site : http://www.eolevent.eu/

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dimanche 17 janvier 2010

Publication des slides images et enregistrements de l'édition 2009 de l'European OpenSource & Free Software Law Event

Un mois s’est déjà écoulé depuis la dernière édition de l’European Opensource & Free Software Law Event (EOLE pour les connaisseurs ou les faignants) et je ne suis pas encore certain d’avoir entièrement récupéré l’énergie dépensée pour l’organisation de cet événement au sein du Parlement Européen.

Néanmoins, je suis soulagé d’avoir terminé la mise en ligne du contenu issu de cette journée : les diaporamas, les enregistrements (toujours en anglais et pour certain aussi en français) et les photographies ! Je n’arrête d’apprendre en poussant le drupal de notre site et je commence à être assez content, fonctionnellement des réponses qu’il apporte à nos besoins.

Les détails ci-dessous.

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lundi 4 janvier 2010

Meilleurs voeux et un plein de bonnes résolutions pour l'année 2010 !

Une excellente année 2010 pour toutes et tous !!! Et un plein de bonnes résolutions pour l’équipe VVL !

Que cette nouvelle année soit – au pire – au moins aussi belle que les précédentes, et – il faut le souhaiter – emplie de bonheurs personnels, professionnels et associatifs ! C’est aussi l’occasion de remercier toutes les personnes et associations avec qui nous avons l’opportunité et la chance de collaborer, car c’est le plus souvent grâce à elles que les plus grands chantiers du Libre (logiciels ou non) avancent. Et leurs succès sont finalement les meilleurs arguments/exemples dont nous disposons pour convaincre les plus frileux.

Enfin, c’est le moment de dresser un bref bilan des activités de VVL, des refontes de nos outils et des résolutions pour l’année 2010 !

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jeudi 17 décembre 2009

EOLE 2009 is finished

EOLE 2009, qui m’avait donné l’occasion d’investir le Parlement européen, s’est terminé la semaine dernière. Une journée mémorable qui laisse présager une édition 2010, en Italie, encore plus belle !!!

EOLE2009.jpg

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jeudi 19 novembre 2009

Organisation de la seconde édition de l’European OpenSource & Free Software Law Event (EOLE) le 9 décembre 2009 au Parlement Européen

Un premier billet de « teasing » avait annoncé l’information cet été : comme l’an dernier, je coorganise avec mon collègue et ami Philippe Laurent une conférence juridique exclusivement dédiée à l’étude des licences libres et aux pratiques qui leur sont liées.

PE.jpg L’European OpenSource & Free Software Law Event (EOLE), puisque c’est son nom, est un événement qui a pour ambition de favoriser la mutualisation et la diffusion de connaissances juridiques relatives aux licences Open Source, ainsi que le développement et la promotion de bonnes pratiques. C’est une initiative née des besoins des praticiens du domaine avec pour objectif de développer une doctrine juridique dédiée à l’open source. Enfin, son orientation scientifique conduit à apporter une attention particulière à la délivrance d’informations neutres et de qualités.

Eolet_logo.pngForts de l’expérience 2008 et conscients de l’intérêt croissant attaché à ces problématiques, nous organisons un nouveau séminaire cette année. Il se tiendra à Bruxelles, dans les prestigieux locaux du Parlement Européen et fera intervenir de nombreux spécialistes (certains étant déjà présents, en tant qu’intervenant ou spectateur, lors de la première édition).

Les thématiques de la journée sont « FLOSS Terminology » et « Mutual developpment in the cloud … and other experience » et un Comité Scientifique, composé d’une dizaine d’éminents spécialistes du domaine, a pris en charge la direction scientifique de l’événement. Enfin, la journée devrait donner naissance à un court glossaire concentrant les principaux apports de la journée (en terme de vocabulaires et d’usages).

Pour les plus pressés, l’inscription est possible dès maintenant sur le site.

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mardi 20 janvier 2009

12 principaux faits juridiques marquants pour le Logiciel Libre en 2008

Meilleurs vœux 2009 ! Que cette année soit celle de l’industrialisation et la démocratisation du Logiciel Libre et des politiques open source, et j’espère que tant VVL que toutes les associations et structures œuvrant dans le Logiciel Libre continueront sans faillir leurs actions complémentaires.

À l’instar de l’an passé, Mark Radcliffe[1] a publié sur son (nouveau) blog un billet sur les « Top Ten Open Source Legal Developments: 2008[2] ». Je vais m’en inspirer une nouvelle fois de façon à dresser ma propre rétrospective sur l’année écoulée.

Notes

[1] Éminent avocat américain et associé sénior de DLA Piper.

[2] 10 principaux faits juridiques marquants pour l‘open source en 2008

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