VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

Aller au contenu | Aller au menu | Aller à la recherche

jeudi 3 mai 2012

Matinée juridique du Syntec Numérique sur le « Traitement du Libre et de l’Open Source dans les contrats informatiques » - 24 mai 2012

Le Syntec numérique organisait en 2008, une matinée juridique intitulée « Logiciel libre : petit guide à l’usage des concepteurs et utilisateurs. »

Quatre ans après, il est possible de renouveler cette expérience et de la préciser au regard des pratiques qui se sont développées et imposées dans le secteur informatique. Dans des mesures qui varient, chaque contrat conclu nécessite un encadrement spécifique relatif à l’usage ou l’intégration de composants Libres et Open Source.

La matinée juridique, intitulée « Traitement du Libre et de l’Open Source dans les contrats informatiques » est prévue le jeudi 24 mai 2012 de 9h30 à 12h30 (accueil à partir de 9h00) au Centre d’affaire Paris Trocadéro, 112 avenue Kleber, 75016 Paris.

Lire la suite...

jeudi 7 octobre 2010

Intervention lors des Rencontres Wikimédia les 3 et 4 décembre 2010 : Wikipédia, Wikimédia et les licences libres

J’ai eu le plaisir d’être invité par la fondation Wikimedia France à intervenir les 3 et 4 décembre 2010 lors des Rencontres Wikimédia sur le thème « Wikipédia, Wikimédia et les licences libres » (voir le reste du programme).

La table ronde

Wikipédia et les autres projets Wikimédia reposent sur les licences libres Creatives Commons. Quels droits ces licences donnent-elles aux contributeurs ? Aux utilisateurs ? Sont-elles compatibles avec le droit d’auteur français ? Quels sont les cas de litige qui permettent de répondre à ces questions ?

Le texte de mon intervention sera ajouté à ce billet d’ici quelques semaines.

Lire la suite...

jeudi 4 février 2010

« Comment allier réservation de propriété intellectuelle et projet open source ? » lors de session « GOUVERNANCE DES PROJETS OPEN SOURCE EN ENTREPRISE » du salon Solutions Linux 2010 mardi 16 mars

L’année avance et les traditionnels événements de l’Open Source vont se succéder, en commençant par le très fréquenté salon « Solutions Linux ».

J’y interviens cette année encore, sur une problématique qui m’est chère (Comment allier réservation de propriété intellectuelle et projet open source ?), au sein d’une session qui me semble majeure ou tout du moins très actuelle (jusqu’à une meilleure assimilation de ces pratiques), aux côtés d’intervenants que j’apprécie et estime. Un vrai délice.

Si j’y parviens, je vais essayer de préparer ma présentation suffisamment en avance, pour pouvoir échanger sur cette dernière et permettre de confronter mes idées à celles des autres.

Ci-après les descriptions de mon intervention et de la session.

Lire la suite...

jeudi 19 novembre 2009

Organisation de la seconde édition de l’European OpenSource & Free Software Law Event (EOLE) le 9 décembre 2009 au Parlement Européen

Un premier billet de « teasing » avait annoncé l’information cet été : comme l’an dernier, je coorganise avec mon collègue et ami Philippe Laurent une conférence juridique exclusivement dédiée à l’étude des licences libres et aux pratiques qui leur sont liées.

PE.jpg L’European OpenSource & Free Software Law Event (EOLE), puisque c’est son nom, est un événement qui a pour ambition de favoriser la mutualisation et la diffusion de connaissances juridiques relatives aux licences Open Source, ainsi que le développement et la promotion de bonnes pratiques. C’est une initiative née des besoins des praticiens du domaine avec pour objectif de développer une doctrine juridique dédiée à l’open source. Enfin, son orientation scientifique conduit à apporter une attention particulière à la délivrance d’informations neutres et de qualités.

Eolet_logo.pngForts de l’expérience 2008 et conscients de l’intérêt croissant attaché à ces problématiques, nous organisons un nouveau séminaire cette année. Il se tiendra à Bruxelles, dans les prestigieux locaux du Parlement Européen et fera intervenir de nombreux spécialistes (certains étant déjà présents, en tant qu’intervenant ou spectateur, lors de la première édition).

Les thématiques de la journée sont « FLOSS Terminology » et « Mutual developpment in the cloud … and other experience » et un Comité Scientifique, composé d’une dizaine d’éminents spécialistes du domaine, a pris en charge la direction scientifique de l’événement. Enfin, la journée devrait donner naissance à un court glossaire concentrant les principaux apports de la journée (en terme de vocabulaires et d’usages).

Pour les plus pressés, l’inscription est possible dès maintenant sur le site.

Lire la suite...

lundi 6 juillet 2009

Interventions lors des Rencontres Mondiales du Libre 2009, du mardi 7 au samedi 11 juillet 2009

Cela n’a échappé à personne, les Rencontres Mondiales du Logiciel Libre (les fameuses Remeleleu) débutent demain, pour ne finir qu’en fin de semaine, samedi prochain.

Y intervenants à plusieurs reprises, voici, résumé, le programme :

Lire la suite...

mercredi 1 octobre 2008

Rapides retours sur le colloque « Enjeux des nouveaux réseaux Internet : du contributif au coopératif » du 17 septembre 2008

Je viens de tomber involontairement sur mes notes du moment, alors Let’s Share It !

Un rapide billet pour partager mes impressions sur un colloque qui s’est tenu mercredi 17 septembre dernier à Paris, de 14h à 18h30 : « Enjeux des nouveaux réseaux Internet : du contributif au coopératif » (PDF).

Je dois avant tout saluer l’initiative de l’équipe de Juriscom.net :

  • pour les dix années d’existence de leur action (et nul doute que Juriscom ait apporté à la diffusion et à la compréhension du droit),
  • pour les intervenants qui étaient invités : tous (très) qualifiés,
  • le cadre et l’ambiance qui étaient tous deux sympathiques,
  • et enfin la gratuité du colloque[1] !

Pour faire simple, je dirai que cette après-midi était intéressante, mais probablement trop partisane (en faveur d’une industrie de la culture et de la protection). Je ne pense pas être fermé d’esprit[2], mais j’estime que réunir des sociétés privées (comme MySpace, Ebay, Microsoft France, Microsoft EMEA, Dailymotion), des organismes publics (OCLCTIC, DDM, CSPLA, ministère de la Justice) et des avocats fait reposer sur ces derniers l’intérêt/l’expérience des principaux intéressés : les créateurs-contributeurs coopératifs.

Sans tout détailler et simplement pour compléter les points qui m’ont fait réagir, voici mes quelques notes et souvenirs.

Notes

[1] Puisque c’est de moins en moins souvent le cas dans ce qui touche au juridique.

[2] Même si faire une thèse sur le sujet peut effectivement donner une vision déformée de la réalité.

Lire la suite...