EOLE 2009, qui m’avait donné l’occasion d’investir le Parlement européen, s’est terminé la semaine dernière. Une journée mémorable qui laisse présager une édition 2010, en Italie, encore plus belle !!!
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jeudi 19 novembre 2009
Organisation de la seconde édition de l’European OpenSource & Free Software Law Event (EOLE) le 9 décembre 2009 au Parlement Européen
Par Mben le jeudi 19 novembre 2009, 15:20 - Manifestations
Un premier billet de « teasing » avait annoncé l’information cet été : comme l’an dernier, je coorganise avec mon collègue et ami Philippe Laurent une conférence juridique exclusivement dédiée à l’étude des licences libres et aux pratiques qui leur sont liées.
L’European OpenSource & Free Software Law Event (EOLE), puisque c’est son nom, est un événement qui a pour ambition de favoriser la mutualisation et la diffusion de connaissances juridiques relatives aux licences Open Source, ainsi que le développement et la promotion de bonnes pratiques. C’est une initiative née des besoins des praticiens du domaine avec pour objectif de développer une doctrine juridique dédiée à l’open source. Enfin, son orientation scientifique conduit à apporter une attention particulière à la délivrance d’informations neutres et de qualités.
Forts de l’expérience 2008 et conscients de l’intérêt croissant attaché à ces problématiques, nous organisons un nouveau séminaire cette année. Il se tiendra à Bruxelles, dans les prestigieux locaux du Parlement Européen et fera intervenir de nombreux spécialistes (certains étant déjà présents, en tant qu’intervenant ou spectateur, lors de la première édition).
Les thématiques de la journée sont « FLOSS Terminology » et « Mutual developpment in the cloud … and other experience » et un Comité Scientifique, composé d’une dizaine d’éminents spécialistes du domaine, a pris en charge la direction scientifique de l’événement. Enfin, la journée devrait donner naissance à un court glossaire concentrant les principaux apports de la journée (en terme de vocabulaires et d’usages).
Pour les plus pressés, l’inscription est possible dès maintenant sur le site.
mardi 30 juin 2009
Publication d'une Interview sur les licences libres sur le blog Open Source Ecm
Par Mben le mardi 30 juin 2009, 12:13 - Interviews
Bonjour,
Encore un billet rapide, dans l’urgence et dans l’attente de la synthèse des activités actuelles de VVL : Jean-Marie Pascal vient de publier sur son blog technique « open source ecm » une interview qu’il m’avait proposée.
Rien de nouveau sous le soleil, mais un bref aperçu de la fonction de juriste dans une société de LL, même si la théorie (qui est fondamentale) est aussi abordée.
Plus d’information ci-après,
mercredi 18 mars 2009
Intervention « Cloud Computing et Open Source » lors du JuriTIC du 6 mars 2009 à Bruxelles
Par Mben le mercredi 18 mars 2009, 00:37 - Manifestations
L’intervention n’avait peut-être pas été annoncée sur le blog, mais un rapide débriefing y mérite tout à fait sa place. Mon collègue et ami Philippe Laurent m’avait chargé d’un exposé intitulé « Cloud Computing et Open Source » lors du Séminaire JuriTIC qu’il dirigeait le 6 mars dernier à Bruxelles.
Organisé par le Centre de Recherche Informatique et Droit (CRID), le cycle de formation[1] entend faire le point sur les sujets liés au développement des nouvelles technologies et usages. Les séances de formation sont généralement animées par des chercheurs universitaires (souvent aussi avocats) et des experts de terrain « qui transmettront leurs expériences à travers des exposés théoriques illustrés de cas pratiques ». Voir le site.
La journée du 6 mars 2009 était intitulée « le point sur le droit des logiciels… jusqu’au Cloud Computing » (voir le programme) et avait une ambition double : pointer les dernières évolutions juridiques en matière de protection de logiciel et s’attacher à l’étude des nouveaux usages regroupés sous la bannière du « Cloud Computing ».
Le cadre était magnifique, l’organisation irréprochable, les interventions de très grande qualité, et le tout simplement très agréable. Bref, on y revient avec plaisir.
En ce qui concerne ma présentation, j’ai promis de rédiger les quelques diapositives utilisées[2], ce qui ne m’empêche pas de les détailler rapidement pour les besoins du billet.
lundi 29 septembre 2008
Publication des slides de la conférence EOLE 2008 !
Par Mben le lundi 29 septembre 2008, 13:20 - Manifestations
Nous l'avions déjà rapidement évoqué dans de précédents billets (ici et là), VVL participait activement, par l'intermédiaire de l'un de ses membres, à l'organisation de cette première journée entièrement dédiée à l'analyse de la nouvelle GPLv3 et, plus généralement, au droit et aux problématiques liées aux logiciels libres/open source.
Les slides sont dès aujourd'hui disponibles sur le site de l'événement.
Cette journée-marathon ne réunit pas moins de 19 interventions de personnes toutes aussi impliquées dans ses problématiques afférentes aux licences libres. En quelques mots, ce fut un véritable succès qui démontra l'intérêt pour les praticiens d'échanger et de mutualiser leur expérience et compétence dans ce domaine.
Pour finir, et ne pas rompre les bonnes habitudes, un rapide résumé de ce séminaire.
P.-S. Les photos qui suivent sont directement issues du site de l'événement Paris-Libre et sont soumises aux conditions d'utilisation définies par celui-ci.
jeudi 7 août 2008
Organisation du premier « European Opensource Lawyers Event » consacré à l’analyse juridique de la licence GNU GPL v3
Par Mben le jeudi 7 août 2008, 19:48 - Manifestations
Nombreuses sont les personnes déjà averties : une conférence intitulée « EOLE » (pour European Opensource Lawyers Event) consacrée à l’analyse juridique de la licence GPLv3 se tiendra à la Maison Internationale de Paris le 24 septembre dans le cadre de l’évènement « Paris, Capitale du libre ».
Premier événement d'un collectif européen[1] nouvellement formé, elle permettra aux juristes et avocats européens de mutualiser et de communiquer sur le droit et les problématiques liés aux logiciels libres/open source.
La conférence se tiendra en français et anglais, avec traduction simultanée dans les deux langues. Vous trouverez plus d’informations sur le site dédié : http://www.eolevent.eu
L’entrée est gratuite, moyennant une inscription préalable (elle sera aussi possible le jour même, mais la réservation donne aux organisateurs une meilleure visibilité sur la journée et permet aux visiteurs de s'assurer d'avoir une place).
C'est la première grande conférence juridique dédiée à l'analyse des licences libres (avec la GPL v3 comme canevas) et tant le programme de la journée que la qualité des intervenants laissent présager un séminaire des plus intéressants. VVL est partenaire de l'événement, notamment par sa participation active, et nous y donnons donc rendez-vous à toutes les personnes qui partagent notre intérêt pour les licences !
Notes
[1] Composé tant d'avocats spécialisés que de juristes d'entreprises du secteur du logiciel libre.
lundi 30 juin 2008
Ébauche de clause de propriété intellectuelle pour les contrats portant sur du contenu sous licence libre et open source
Par Mben le lundi 30 juin 2008, 00:51 - En vrac
Je pense sincèrement que ce qui explique le succès du Libre, c'est sa complémentarité qu'il induit : même s'il est des choses qui doivent être faites et pour lesquelles on n'a a priori ni le feeling ni les compétences, chacun contribue en principe dans la mesure de sa motivation, dans son domaine de prédilection et selon ses compétences propres (en développement web, en graphisme, musique, etc. mais aussi dans d'autres domaines qui accompagnent la création : la politique, le juridique, etc.).
Parmi mes attributions au sein de ma société (Linagora), j'ai notamment pour fonction de veiller au respect de nos engagements et obligations vis-à-vis du flux de licences auxquelles nous sommes de facto confrontés. Étant régulièrement amené à circonscrire la cession de droits que nous opérions au sein de nos contrats, j'ai finalement opté pour une formulation commune qui me permet de mutualiser les contributions au sein de la société tout en assurant un pouvoir équivalent aux Clients.
Sans aucune prétention (et garantie) et dans la seule intention de favoriser la réflexion et les échanges autour de ce type de clause, voici la rédaction que j'adopte régulièrement en matière contractuelle pour rendre les conventions cohérentes avec nos propres obligations de licencié :
jeudi 6 mars 2008
Matinée Juridique (et Économique) Syntec Informatique / FniLL — Logiciel libre : petit guide à l'usage des concepteurs et utilisateurs — 14 mars 2008
Par Mben le jeudi 6 mars 2008, 20:40 - Manifestations
Le Syntec Informatique organise aux côtés de la FniLL (Fédération Nationale de l'Industrie du Logiciel Libre) une matinée juridique sur le Logiciel Libre intitulée « Logiciel libre : petit guide à l'usage des concepteurs et utilisateurs ».
Inédite, cette matinée peut être interprétée comme un geste fort de la part du Syntec Informatique — au moins comme une reconnaissance du mouvement, et/ou un intérêt réel pour celui-ci. C'est aussi une collaboration intéressante entre deux structures professionnelles, l'une générale et l'autre plus sectorielle.
Quoi qu'il en soit, la table sera certainement intéressante et riche en informations (FniLL, LINAGORA, Cabinet Bird&Bird, et Syntec Informatique d'une part ; Ars Aperta, IBM, et NOVELL d'autre part).