VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

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jeudi 29 mars 2012

Appel à publication pour un ouvrage collectif sur l'histoire du Libre [Framabook]

Un rapide billet pour relayer un appel à publication récemment lancé au sein de la collection Framabook. Il concerne la conception d’un ouvrage collectif sur l’histoire du Libre et est destiné à prendre en compte tous ses aspects (techniques, sociologiques, juridiques, politiques et plus généralement culturels).

Cet ouvrage, partie intégrante à la collection de livres libres Framabook, sera lui-même sous licences libres.

Télécharger le PDF de l’appel à publication

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mercredi 2 novembre 2011

Le logiciel libre peut il échapper au code des marchés publics ?

(ajout : Marco Ciurcina évoquera notamment cette décision lors de son intervention aujourd’hui à 4e Edition d’EOLE à Barcelone. — je viens par ailleurs de modifier mon billet pour y intégrer nos échanges, merci Marco :-))

Je prends enfin le temps de partager mes réflexions quant à la décision rendue le 30 septembre 2011 par le Conseil d’État. L’April a très promptement diffusé cette nouvelle qui a déjà été entendue en France et en Europe (deux collègues, Patrice-Emmanuel Schmitz d’OSOR et Ciurcina (avocat italien très impliqué dans l’association italienne du logiciel libre) s’en étant déjà fait échos dans leurs sphères respectives).

La décision finale me semble tout à fait opportune, mais elle me laisse un goût d’inachevé qui m’empêche de l’élever au même statut que l’expérience italienne de la région du Piémont[1].

Ainsi, et même si je précise dès à présent que je me réjouis de la décision du Conseil d’État, je tiens néanmoins à formuler quelques critiques/commentaires qui ont pour intention d’éviter tout détournement.

Notes

[1] Pour rappel : en 2009, le Conseil régional italien du Piémont a adopté une loi disposant que : « la Région, dans le processus de sélection des programmes d’ordinateur qu’elle acquiert, préfère les Logiciels Libres et les programmes dont le code source peut être inspecté par les licenciés ». Alors que ce choix était accueilli avec enthousiasme par les partisans du logiciel libre et par la société civile, la Présidence du Conseil italien a contesté cette loi en saisissant la Cour constitutionnelle afin de déclarer ce texte illégal. Par une décision du 23 mars 2010, la Cour a jugé que la préférence envers le Logiciel Libre est légitime et conforme au principe de la liberté de la concurrence. La Cour précisant que « le concept du Logiciel Libre et des logiciels dont le code source est ouvert ne se réfère pas à une technologie particulière, marque ou produit, mais exprime une caractéristique juridique ».

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jeudi 7 octobre 2010

Intervention lors des Rencontres Wikimédia les 3 et 4 décembre 2010 : Wikipédia, Wikimédia et les licences libres

J’ai eu le plaisir d’être invité par la fondation Wikimedia France à intervenir les 3 et 4 décembre 2010 lors des Rencontres Wikimédia sur le thème « Wikipédia, Wikimédia et les licences libres » (voir le reste du programme).

La table ronde

Wikipédia et les autres projets Wikimédia reposent sur les licences libres Creatives Commons. Quels droits ces licences donnent-elles aux contributeurs ? Aux utilisateurs ? Sont-elles compatibles avec le droit d’auteur français ? Quels sont les cas de litige qui permettent de répondre à ces questions ?

Le texte de mon intervention sera ajouté à ce billet d’ici quelques semaines.

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mercredi 26 mai 2010

Conférence « Propriété intellectuelle et open source » lors des RMLL 2010 le vendredi 9 juillet

Un rapide mail pour informer de mon intervention (inespérée — étant initialement résolu à n’être que spectateur durant cette édition 2010, j’avais au dernier moment proposé de présenter le Libre Blanc FniLL / Syntec Informatique sur les licences libres) aux RMLL 2010 sur le thème entreprise « Propriété intellectuelle et open source » le vendredi 9 juillet 2010 de 14 h 40 à 15 h.

Ci-après le résumé de l’intervention, sachant qu’étant entourée de celle de Vincent Pollard (sur les aspects juridiques) et de (l’incontournable) Robert Viseur (sur les schémas de valorisation), je l’adapterai certainement au contexte.

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lundi 17 août 2009

Propriété intellectuelle et maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource

Parmi les milliers d’annonces et de comptes rendus en attente, l’un d’eux est flambant neuf et concerne mon activité professionnelle… Un mot rapide pour faire un peu de promotions à une initiative qui me tient à cœur… Profitant du calme estival, et abusant odieusement des compétences d’Yves Miezan Ezo – collègue, ami et responsable de l’activité de formation à LINAGORA – et Anne Perny – jeune juriste emplie de talent – nous avons pu matérialiser au sein de l’activité formation de LINAGORA une présence juridique au travers de deux modules (abordant ainsi successivement la théorie et la pratique) regroupés sous l’intitulé « Propriété Intellectuelle et Maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource ».

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mardi 30 juin 2009

Publication d'une Interview sur les licences libres sur le blog Open Source Ecm

Bonjour,

Encore un billet rapide, dans l’urgence et dans l’attente de la synthèse des activités actuelles de VVL : Jean-Marie Pascal vient de publier sur son blog technique « open source ecm » une interview qu’il m’avait proposée.

Rien de nouveau sous le soleil, mais un bref aperçu de la fonction de juriste dans une société de LL, même si la théorie (qui est fondamentale) est aussi abordée.

Plus d’information ci-après,

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lundi 22 juin 2009

Intervention le 25 juin lors de la journée « Droits d'auteurs Versus Internet » organisée par le Transfo à Clermont-Ferrand

Je publierai prochainement un court billet recensant les actualités passées, présentes et futures en relation avec VVL, mais les délais, courts, imposent de présenter l’une d’elle : Jeudi prochain, le 25 juin 2009, je serai présent avec la double casquette « entreprise du LL/LINAGORA » et « communautaire/Veni, Vidi, Libri » à la journée « Droits d’auteurs Versus Internet » organisée par le Transfo (art et culture en région Auvergne).

Plus de précision ci-après.

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mardi 9 décembre 2008

Article du Framablog sur l'exception pédagogique et intervention au CIUEN sur « L'exploitation de contenus pédagogiques et licences libres »

Puisque la journée appartiendrait à ceux qui se lèvent tôt, je profite d’une nuit (trop) courte pour réagir à (interagir avec) un billet récent du Framablog.

Par le travail de recherche et de réflexion que l’on devine sans mal, les articles d’Alexis Kauffmann (alias aKa, fondateur de Framasoft) sont toujours aussi agréables et édifiants pour ses lecteurs. Ainsi, sans critique et uniquement pour « apporter ma pierre à l’édifice », je vais rebondir sur l’un d’eux en date de vendredi dernier — intitulé « De l’usage des « œuvres protégées » à l’Éducation Nationale » — afin d’apporter quelques réflexions pseudo-juridiques au sujet.

Il ne me semble pas opportun de m’étendre en critiques ou commentaires sur l’exception pédagogique telle qu’elle a été rédigée[1] : elle est depuis ses débuts source de nombreuses incertitudes — qui génèrent d’ailleurs de multiples critiques de la part tant des professeurs que des praticiens — et des analyses aussi bien exhaustives qu’éclairées ont déjà été publiée sur le sujet[2]. L’appréhension des licences libres par le droit d’auteur est en revanche un sujet qui mérite quelques approfondissements. Ce sera enfin l’occasion d’annoncer une participation prochaine (en fin de semaine) de VVL lors du Colloque International « L’Université à l’Ère du Numérique » (CIUEN).

Notes

[1] Par la loi DADVSI du 1er août 2006, relative aux droits d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information — aujourd’hui transposée à l’article L 122-5-3° du CPI. Vous trouverez sur le wiki une courte analyse publiée peu de temps après l’adoption de la Loi.

[2] Telle la réaction de Michel Vivant (à mes yeux l’un des plus éminents spécialistes et penseurs de la propriété intellectuelle) relevée par Alexis.

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mercredi 6 août 2008

Générer automatiquement un PDF qui regroupe toutes les analyses de licences libres contenues sur le wiki de Veni Vidi Libri

Contrairement à l'impression donnée, le silence du blog n'est pas le reflet des vacances de son équipe, mais au contraire d'une charge de travail importante — tant pour VVL que professionnellement d'ailleurs.

En guise de pause, un rapide billet pour présenter une fonctionnalité qui vient d'être ajoutée (comme prévu) au wiki et qui, à terme, devrait beaucoup apporter au projet :

La page « Les licences analysées » a été revue et propose aujourd'hui de générer automatiquement un PDF qui regroupe toutes les analyses de licences libres contenues dans le site. Vous pouvez faire un test en cliquant ici.[1].

On se retrouve alors avec un document de plus d'une centaine de pages, présentant peu ou prou une centaine de licences.

Notes

[1] Merci à l'extension Pdf_Book !

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lundi 23 juin 2008

Rapide CR sur la journée Libre Accès

Débutée à 14h (bien plus tôt en vérité) et terminée à plus de 2h00, Libre Accès v 1.0 est à mes yeux un réel succès. Non seulement la journée a rendu accessible et visible à un plus grand nombre toutes les créations et organisations qui forment le soubassement du mouvement du Libre (notamment en dehors du logiciel), mais aussi a-t-elle tout simplement permis à de nombreuses associations artistiques de construire un projet commun.

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