VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

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dimanche 16 mai 2010

Intervention lors de la table ronde « OPEN SOURCE : NORMALISATION, CERTIFICATION ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE » à l'OSSIF le 18 mai 2010

La deuxième édition de l’OSSIF – l’ « Open Source Software Industry Forum » – a lieu mardi prochain à Toulouse. Comme l’an dernier, j’y interviens lors de la table ronde juridique intitulée « OPEN SOURCE : NORMALISATION, CERTIFICATION ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ».

Excellents présages, de multiples grands témoins viendront ponctuer la journée de leurs interventions : Pierre COHEN (Député Maire de Toulouse), Jean-Marc THOMAS (Président d’Aerospace Valley), Michel VIVANT (professeur des Universités et responsable de la spécialité « Propriété intellectuelle » du Master Droit économique de Sciences Po) et Jean TIROLE (Président de la Fondation Jean-Jacques Laffont - Toulouse Sciences Economiques (TSE) et directeur scientifique de l’Institut d’Économie Industrielle (IDEI) à Toulouse).

Ci-après un complément d’informations .

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mardi 27 avril 2010

Carte heuristique - Cartographie des différents droits de Propriété intellectuelle

Enfin ! Après avoir récupéré une partie du retard et de la fatigue accumulés ces derniers mois, je vais essayer de rendre accessibles les multiples travaux/présentations qui ont parsemé cette période très dense.

Voici donc pour commencer l’ébauche d’une carte heuristique que j’avais esquissée à l’occasion d’un cours de propriété intellectuelle – en guise de récapitulatif et d’aide mémoire pour les étudiants. Le tout n’est bien entendu pas exhaustif et les sources sont accessibles – le tout sous GNU GPL v2 et Licence Art Libre 1.3.

Inutile de rappeler que les droits de propriété intellectuelle sont les outils mis en œuvre par les licences pour construire leur système collaboratif. Ainsi, la connaissance de ces bases est aussi importante que la connaissance des licences.

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lundi 17 août 2009

Propriété intellectuelle et maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource

Parmi les milliers d’annonces et de comptes rendus en attente, l’un d’eux est flambant neuf et concerne mon activité professionnelle… Un mot rapide pour faire un peu de promotions à une initiative qui me tient à cœur… Profitant du calme estival, et abusant odieusement des compétences d’Yves Miezan Ezo – collègue, ami et responsable de l’activité de formation à LINAGORA – et Anne Perny – jeune juriste emplie de talent – nous avons pu matérialiser au sein de l’activité formation de LINAGORA une présence juridique au travers de deux modules (abordant ainsi successivement la théorie et la pratique) regroupés sous l’intitulé « Propriété Intellectuelle et Maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource ».

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mardi 30 juin 2009

Publication d'une Interview sur les licences libres sur le blog Open Source Ecm

Bonjour,

Encore un billet rapide, dans l’urgence et dans l’attente de la synthèse des activités actuelles de VVL : Jean-Marie Pascal vient de publier sur son blog technique « open source ecm » une interview qu’il m’avait proposée.

Rien de nouveau sous le soleil, mais un bref aperçu de la fonction de juriste dans une société de LL, même si la théorie (qui est fondamentale) est aussi abordée.

Plus d’information ci-après,

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dimanche 30 novembre 2008

Brefs retours sur la conférence axée sur « les enjeux juridiques et économiques du logiciel libre » lors de l'install party de Cachan

J’avais au début du mois annoncé ma participation à une conférence donnée dans le cadre de l’install Party de Cachan sur « les enjeux juridiques et économiques du logiciel libre ». Pour rappel, c’était le 15 novembre 2008 à 16h et elle était organisée par le Cr@ns.

Avec un retard imputable à une fin d’année très dense, tant professionnellement que pour VVL, voici, rapidement, mes impressions. La présentation est comme d’habitude attachée à ce billet.

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mercredi 5 novembre 2008

Conférence sur « les enjeux juridiques et économiques du logiciel libre » le 15 novembre 2008 à 16H00 lors de l'Install-Party de l'ENS Cachan

Un rapide message pour avertir de ma participation à une conférence qui se tiendra le 15 novembre prochain à 16h lors de l‘Install-Party de l’ENS Cachan, dans le cadre des conférences organisées pour faire découvrir l’univers des logiciels libres.

Emmanuel Seyman (Parinux) interviendra auparavant pour introduire ce qu’est le logiciel libre. Quant à moi, je tâcherai, pendant les 45 minutes qui me sont imparties, de développer les enjeux juridiques, économiques, politiques et techniques liés à l’utilisation des licences libres — en m’appuyant autant que possible sur des exemples concrets de développeurs de logiciels libres. Ces conférences auront lieu dans une salle d’une centaine de places à l’École Normale Supérieure de Cachan.

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lundi 27 octobre 2008

Séminaire « l’open source et l’entreprise performante », organisé par la société Smile le jeudi 23 Octobre 2008

J'étais jeudi dernier[1] au séminaire « l’open source et l’entreprise performante », organisé par la société Smile rue d'Athènes.

Si le contenu (origines et la philosophie de l’open source, les licences, les business models, les principes, etc.) était directement inspiré du livre blanc que nous avions analysé il y a quelque mois, il faut saluer la performance de Patrice Bertrand, P.-D.G. de Smile, qui a su aborder et présenter les multiples facettes du logiciel libre en seulement 2 heures de séminaire.

D'ailleurs, c'est un détail, mais j'ai beaucoup aimé l'une des justifications données à cet événement : dans le domaine de l'open source, les intégrateurs (qui sont au contact des clients) auraient le rôle, la mission, de faire la promotion des produits communautaires et des principes sur lesquels reposent leur économie. J'y adhère tout à fait (cette conception rejoint ma vision du Libre où la commercialisation par les sociétés étend la diffusion des logiciels — de façon pragmatique, sans rentrer dans un quelconque débat philosophique) et je trouve positif et légitime que des sociétés comme Smile diffusent leur savoir en la matière (même si on se doute que ce n'est pas seulement par altruisme).

Notes

[1] Le 23 octobre à partir de 18h30.

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mercredi 6 août 2008

Générer automatiquement un PDF qui regroupe toutes les analyses de licences libres contenues sur le wiki de Veni Vidi Libri

Contrairement à l'impression donnée, le silence du blog n'est pas le reflet des vacances de son équipe, mais au contraire d'une charge de travail importante — tant pour VVL que professionnellement d'ailleurs.

En guise de pause, un rapide billet pour présenter une fonctionnalité qui vient d'être ajoutée (comme prévu) au wiki et qui, à terme, devrait beaucoup apporter au projet :

La page « Les licences analysées » a été revue et propose aujourd'hui de générer automatiquement un PDF qui regroupe toutes les analyses de licences libres contenues dans le site. Vous pouvez faire un test en cliquant ici.[1].

On se retrouve alors avec un document de plus d'une centaine de pages, présentant peu ou prou une centaine de licences.

Notes

[1] Merci à l'extension Pdf_Book !

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lundi 30 juin 2008

Ébauche de clause de propriété intellectuelle pour les contrats portant sur du contenu sous licence libre et open source

Je pense sincèrement que ce qui explique le succès du Libre, c'est sa complémentarité qu'il induit : même s'il est des choses qui doivent être faites et pour lesquelles on n'a a priori ni le feeling ni les compétences, chacun contribue en principe dans la mesure de sa motivation, dans son domaine de prédilection et selon ses compétences propres (en développement web, en graphisme, musique, etc. mais aussi dans d'autres domaines qui accompagnent la création : la politique, le juridique, etc.).

Parmi mes attributions au sein de ma société (Linagora), j'ai notamment pour fonction de veiller au respect de nos engagements et obligations vis-à-vis du flux de licences auxquelles nous sommes de facto confrontés. Étant régulièrement amené à circonscrire la cession de droits que nous opérions au sein de nos contrats, j'ai finalement opté pour une formulation commune qui me permet de mutualiser les contributions au sein de la société tout en assurant un pouvoir équivalent aux Clients.

Sans aucune prétention (et garantie) et dans la seule intention de favoriser la réflexion et les échanges autour de ce type de clause, voici la rédaction que j'adopte régulièrement en matière contractuelle pour rendre les conventions cohérentes avec nos propres obligations de licencié :

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vendredi 28 mars 2008

Les dangers d'une redistribution en shareware d'un Logiciel Libre.

Le très prolifique Software Freedom Law Center a publié il y a deux jours un nouveau document destiné à accompagner l’utilisation des logiciels libres : « Shareware Redistribution of FOSS Software » (Redistribution en shareware d’un Logiciel Libre)

Le papier concerne principalement le danger d’une distribution d’un logiciel libre de façon propriétaire : quand est-ce possible, ou non ? Et que peut-on faire pour se prémunir ?

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