VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

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lundi 17 août 2009

Propriété intellectuelle et maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource

Parmi les milliers d’annonces et de comptes rendus en attente, l’un d’eux est flambant neuf et concerne mon activité professionnelle… Un mot rapide pour faire un peu de promotions à une initiative qui me tient à cœur… Profitant du calme estival, et abusant odieusement des compétences d’Yves Miezan Ezo – collègue, ami et responsable de l’activité de formation à LINAGORA – et Anne Perny – jeune juriste emplie de talent – nous avons pu matérialiser au sein de l’activité formation de LINAGORA une présence juridique au travers de deux modules (abordant ainsi successivement la théorie et la pratique) regroupés sous l’intitulé « Propriété Intellectuelle et Maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource ».

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lundi 29 septembre 2008

Publication des slides de la conférence EOLE 2008 !

Nous l'avions déjà rapidement évoqué dans de précédents billets (ici et ), VVL participait activement, par l'intermédiaire de l'un de ses membres, à l'organisation de cette première journée entièrement dédiée à l'analyse de la nouvelle GPLv3 et, plus généralement, au droit et aux problématiques liées aux logiciels libres/open source.

Les slides sont dès aujourd'hui disponibles sur le site de l'événement.

Cette journée-marathon ne réunit pas moins de 19 interventions de personnes toutes aussi impliquées dans ses problématiques afférentes aux licences libres. En quelques mots, ce fut un véritable succès qui démontra l'intérêt pour les praticiens d'échanger et de mutualiser leur expérience et compétence dans ce domaine.

Pour finir, et ne pas rompre les bonnes habitudes, un rapide résumé de ce séminaire.

P.-S. Les photos qui suivent sont directement issues du site de l'événement Paris-Libre et sont soumises aux conditions d'utilisation définies par celui-ci.

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lundi 30 juin 2008

Ébauche de clause de propriété intellectuelle pour les contrats portant sur du contenu sous licence libre et open source

Je pense sincèrement que ce qui explique le succès du Libre, c'est sa complémentarité qu'il induit : même s'il est des choses qui doivent être faites et pour lesquelles on n'a a priori ni le feeling ni les compétences, chacun contribue en principe dans la mesure de sa motivation, dans son domaine de prédilection et selon ses compétences propres (en développement web, en graphisme, musique, etc. mais aussi dans d'autres domaines qui accompagnent la création : la politique, le juridique, etc.).

Parmi mes attributions au sein de ma société (Linagora), j'ai notamment pour fonction de veiller au respect de nos engagements et obligations vis-à-vis du flux de licences auxquelles nous sommes de facto confrontés. Étant régulièrement amené à circonscrire la cession de droits que nous opérions au sein de nos contrats, j'ai finalement opté pour une formulation commune qui me permet de mutualiser les contributions au sein de la société tout en assurant un pouvoir équivalent aux Clients.

Sans aucune prétention (et garantie) et dans la seule intention de favoriser la réflexion et les échanges autour de ce type de clause, voici la rédaction que j'adopte régulièrement en matière contractuelle pour rendre les conventions cohérentes avec nos propres obligations de licencié :

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jeudi 27 mars 2008

Le processus de labellisation des licences open source par l'OSI

C'est en écrivant un tout autre billet que je me suis aperçu que le rôle et la procédure de l'OSI n'étaient pas forcément simples à appréhender.

Ainsi, je vais ici tenter de répondre aux questions, plus ou moins simples, que l'on peut légitimement se poser : d'où vient l'OSI et qui est derrière cette structure ? Y-a-t'il des licences qui serait open source et non libre, et inversement ? Quels sont les critères et la procédure de labellisation ? Comment sont traitées les demandes de labellisation ?

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mardi 11 mars 2008

Veni, Vidi... Libri — le blog ?

Voici maintenant quelques années que l'on entend parler de Veni, Vidi, Libri — VVL, ou vvlibri, pour les feignantshabitués —, sans pour autant savoir définir précisément son action, l'équipe derrière l'association, et finalement ce qui s'y fait réellement.

L'objectif de ce blog est donc de favoriser cette communication (qui sommes-nous, et que fait-on), donner un aperçu de ce qui se passe par ailleurs dans le domaine des licences libres, et de pointer toute information susceptible de s'y rattacher. Ce n'est bien sûr pas un "coming-out" qui se justifierait par besoin de reconnaissance, ou autre attitude narcissique, mais simplement une volonté de partager les informations qui concernent le monde des licences libres, domaine dans lequel nous évoluons depuis un certain temps et pour lequel nous avons décidé de nous investir afin d'œuvrer, naïvement dit-on, pour le bénéfice de tous.

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dimanche 9 mars 2008

Rétrospective des 10 principales avancées légales dans le monde du Libre et de l'Open Source

Très présent dans le monde de l'Open Source, et notamment dans l'OSI, Mark Radcliffe a publié sur son blog le 12 décembre dernier un billet retraçant une rétrospective des 10 principales avancées légales dans le monde du libre et de l'open source.

Ne trouvant pas de licence libre attachée (ce qui peut être lourd de sens), ce billet reprend uniquement les idées de l'original en ajoutant, lorsque nécessaire, précisions et mises à jour.

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mardi 4 mars 2008

Dossier Open Source de Programmez !, mars 2008 : un interview sur les licences libres

Parce que le thème en lui-même ne peut nous laisser indifférent, et parce que notre association y est expressément mentionnée, il semble opportun de glisser un mot sur le magazine Programmez ! de mars 2008 (n° 106) :

« 100% Open Source ».

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dimanche 11 février 2007

Qui est derrière la campagne de désinformation « Shared Source » ? de Michael Tiemann (OSI)

Michael Tiemann, président de l'Open Source Initiative (OSI), avait publié un billet sur le blog de l'OSI intitulé « Who is Behind "Shared Source" Misinformation Campaign? » — Qui est derrière la campagne de désinformation « shared source » ("Source Partagée") ?

Puisque c'est une question qui m'est souvent posée, je comptais m'en inspirer; en me limitant à la traduction de quelques passages. Au final le billet aborde tellement de points intéressants (comme les raisons qui poussent l'OSI à labelliser de nouvelles licences de la part de telles entreprises) que j'ai finalement traduit l'ensemble de ce dernier pour lui donner plus de portée (tant il correspond à ce que j'aurai moi-même voulu écrire).

Voici donc la traduction intégrale de l'article de Michael Tiemann (article sous licence CC by 2.5)

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