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dimanche 21 décembre 2008

Intervention lors du Colloque International « L’Université à l’Ère du Numérique » sur la thématique de « L'exploitation de contenus pédagogiques et licences libres »

Je l’avais annoncé dans un précédent billet : Yann Tanguy[1] m’avait proposé une intervention lors de la seconde édition du Colloque International « L’Université à l’Ère du Numérique » (CIUEN) sur la thématique de « L’exploitation de contenus pédagogiques et licences libres ».

Voici une proposition que je ne pouvais, tout simplement, pas refuser — une table ronde composée d’experts juridiques reconnus et que j’admire, un sujet excessivement intéressant et par ailleurs d’actualité, et enfin un public entièrement à l’écoute pour lequel le besoin de sensibilisation me semble être particulièrement important… Me voici donc parti pour une visite éclair à Bordeaux !

Je joins ma présentation au billet et glisse de rapides retours sur cette matinée. Je n’ai malheureusement pas pu profiter plus de l’événement, mais, au regard de ma propre expérience, je n’ai aucun doute sur sa qualité.

Notes

[1] Président honoraire de l’Université de Nantes, Directeur UNT droit UNJF (L’Université Numérique Juridique Francophone)

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mardi 9 décembre 2008

Article du Framablog sur l'exception pédagogique et intervention au CIUEN sur « L'exploitation de contenus pédagogiques et licences libres »

Puisque la journée appartiendrait à ceux qui se lèvent tôt, je profite d’une nuit (trop) courte pour réagir à (interagir avec) un billet récent du Framablog.

Par le travail de recherche et de réflexion que l’on devine sans mal, les articles d’Alexis Kauffmann (alias aKa, fondateur de Framasoft) sont toujours aussi agréables et édifiants pour ses lecteurs. Ainsi, sans critique et uniquement pour « apporter ma pierre à l’édifice », je vais rebondir sur l’un d’eux en date de vendredi dernier — intitulé « De l’usage des « œuvres protégées » à l’Éducation Nationale » — afin d’apporter quelques réflexions pseudo-juridiques au sujet.

Il ne me semble pas opportun de m’étendre en critiques ou commentaires sur l’exception pédagogique telle qu’elle a été rédigée[1] : elle est depuis ses débuts source de nombreuses incertitudes — qui génèrent d’ailleurs de multiples critiques de la part tant des professeurs que des praticiens — et des analyses aussi bien exhaustives qu’éclairées ont déjà été publiée sur le sujet[2]. L’appréhension des licences libres par le droit d’auteur est en revanche un sujet qui mérite quelques approfondissements. Ce sera enfin l’occasion d’annoncer une participation prochaine (en fin de semaine) de VVL lors du Colloque International « L’Université à l’Ère du Numérique » (CIUEN).

Notes

[1] Par la loi DADVSI du 1er août 2006, relative aux droits d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information — aujourd’hui transposée à l’article L 122-5-3° du CPI. Vous trouverez sur le wiki une courte analyse publiée peu de temps après l’adoption de la Loi.

[2] Telle la réaction de Michel Vivant (à mes yeux l’un des plus éminents spécialistes et penseurs de la propriété intellectuelle) relevée par Alexis.

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