VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

Bien en retard, j’attache à ce billet les quelques slides que j’avais réalisées pour répondre à la problématique du « Libre au-delà du logiciel »…

Parmi les milliers d’annonces et de comptes rendus en attente, l’un d’eux est flambant neuf et concerne mon activité professionnelle… Un mot rapide pour faire un peu de promotions à une initiative qui me tient à cœur… Profitant du calme estival, et abusant odieusement des compétences d’Yves Miezan Ezo – collègue, ami et responsable de l’activité de formation à LINAGORA – et Anne Perny – jeune juriste emplie de talent – nous avons pu matérialiser au sein de l’activité formation de LINAGORA une présence juridique au travers de deux modules (abordant ainsi successivement la théorie et la pratique) regroupés sous l’intitulé « Propriété Intellectuelle et Maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource ».

Dans la diversité de comportement qui caractérise les sociétés qui font du libre/de l’open source, il est intéressant de constater le rejet unanime des brevets logiciels : au sein des licences^[1] comme des engagements annexes. Celles-ci n’hésitent plus à opérer des regroupements des brevets à titre défensif : initiatives individuelles^[2] ou collectives^[3], elles contribuent ainsi à mutualiser les efforts défensifs dans l’objectif d’immobiliser toute action tierce en contrefaçon de brevet (notamment du fait des patents trolls^[4]). Deux comportements sont généralement associés : d’une part une promesse de ne pas opposer les brevets aux communautés open source et, d’autre part, l’engagement d’une protection des communautés grâce à ce pool de brevets.

En effet, l’une des difficultés principales que l’on associe au régime des brevets logiciels est l’insécurité juridique qui en découle – liée à l’impossibilité de contourner un brevet en cas de doute (comme on peut le faire aujourd’hui en réécrivant le passage litigieux). Je ne vais pas réecrire un billet sur ce sujet, mais plutôt vous inviter à relire l’article et les documents que j’avais publiés suite à une intervention à l’APEB.

S’il est une initiative qui réunit le plus de communautés, d’industries et de ressources variées, c’est l’Open Invention Network. Ceci d’autant plus autant qu’elle conduit une nouvelle initiative, Linux Defenders, de façon à étendre son action.

Le billet ci-après s’inspire fortement de celui plus copieux rédigé sur LegalPad.

Nous l'avions déjà rapidement évoqué dans de précédents billets (ici et là), VVL participait activement, par l'intermédiaire de l'un de ses membres, à l'organisation de cette première journée entièrement dédiée à l'analyse de la nouvelle GPLv3 et, plus généralement, au droit et aux problématiques liées aux logiciels libres/open source.

Les slides sont dès aujourd'hui disponibles sur le site de l'événement.

Cette journée-marathon ne réunit pas moins de 19 interventions de personnes toutes aussi impliquées dans ses problématiques afférentes aux licences libres. En quelques mots, ce fut un véritable succès qui démontra l'intérêt pour les praticiens d'échanger et de mutualiser leur expérience et compétence dans ce domaine.

Pour finir, et ne pas rompre les bonnes habitudes, un rapide résumé de ce séminaire.

P.-S. Les photos qui suivent sont directement issues du site de l'événement Paris-Libre et sont soumises aux conditions d'utilisation définies par celui-ci.

J'avais prévenu de notre présence aux RMLL dans un billet précédent, voici un bref compte rendu de ces quelques jours passés dans les Landes^[1]. Quelques points : - les RMLL 2008 - la conférence VVL - quelques autres conférences