VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

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Tag - brevets logiciels

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vendredi 16 décembre 2011

En exclusivité : le PDF du livre (libre) « Option Libre. Du bon usage des licences libres » enfin disponible au sein de la collection Framabook

Edit : parce que ce livre se veut être ouvert et collaboratif, une version commentable vient d’être déposée sur l’excellent outil co-ment de Sopinspace : page dédiée

Écrire un livre est un exercice particulier qui procure autant de joie que de souffrance – l’analogie avec l’accouchement n’est, à cet égard, pas dénuée de sens. Cela dit et quel que soit le chemin, on en ressort enrichi (je ne parle que de l’aspect intellectuel…), séduit par l’exercice (généralement avec le regret de n’avoir pu « faire plus encore ») et prêt à se lancer dans de nouveaux projets.

Ainsi, et c’est l’une des raisons pour lesquelles j’étais beaucoup moins présent ces derniers mois, l’engagement que j’avais pris au lancement de la collection Framabook de rédiger « un livre sur les licences libres » est enfin tenu (ce nouvel opus étant le 11e ouvrage de la collection). Ce livre (pas moins de 307 pages !) intitulé « Option Libre » est dédié aux licences libres, dans toutes leurs applications (logicielles, créations, art, données, hardware, cloud, etc.), mais aussi l’écosystème sur lequel elles se basent (l’équilibre intrinsèque aux différents droits de propriété intellectuelle, sans oublier les contestations et alternatives qui se développent dans cette sphère depuis quelques années). Tout en conservant l’objectif initial de vulgarisation, j’ai essayé de partager la compréhension du phénomène acquise de mes expériences professionnelles ou communautaires, mais aussi de l’activité de recherche que je continue à mener de front.Option_libre_premiere_couv_licence_CCby-228x300.jpg

Un ouvrage évolutif… La matière est si mouvante qu’il me serait déjà possible de revoir ma copie à certains égards, mais j’ai essayé de partager l’ensemble de mes réflexions dans le but de créer un terrain de discussion commun qui soit constructif et favorable aux échanges. Bien entendu, le système du Libre se caractérisant par une grande flexibilité, une mouvance constante et des chantiers de consolidation, j’essaierai de mettre à jour régulièrement ces quelques pages afin qu’elles continuent à décrire ces nouvelles façons de créer, de partager et d’innover.

Un ouvrage participatif… Enfin, l’ouvrage lui-même est bien sûr sous licence libre (en fait une triple licence LAL 1.3, GNU FDL et Creative Commons By-Sa). Ainsi, n’hésitez pas à télécharger et à diffuser la version PDF qui est dès à présent disponible sur le site de Framabook, ni même à me remonter toutes les remarques critiques que vous souhaiteriez partager. De nombreux amis et collègues ont déjà enrichi mon travail et je suis preneur de toute contribution (quelle que soit sa forme : question, requête, etc.) susceptible d’enrichir l’existant (vous pouvez même utiliser l’adresse mail framabook@optionlibre.fr pour tout ce qui concerne directement l’ouvrage). À ce sujet, je serai (probablement samedi, mais avec certitude) dimanche prochain au Lavoir Moderne parisien où se déroule l’événement Arts Festival : j’offre un verre à ceux ou celles qui auront déjà des retours sur l’ouvrage :-)

Un ouvrage numérique et papier. Comme tous les ouvrages de la collection, il sera disponible sous de multiples formes (les versions numériques étant libres et gratuites). La version papier (aussi sous licence libre) sera disponible à partir du 23 décembre sur le site EnVenteLibre.org et la moitié des droits d’auteur touchés sur cette dernière sera redistribuée à l’association Veni, Vidi, Libri. Last, but not least, le livre sera « officiellement » présenté fin janvier à la Cantine lors d’une journée qui permettra d’échanger plus largement sur les différentes problématiques (Logiciel Libre et Open Source, Open Data, Open Hardware, etc.) qui sont évoquées dans l’ouvrage.

La suite de ce billet reprend le texte publié sur le site de Framabook. J’en profite pour remercier une nouvelle fois tous mes collègues et ami(e)s dont le regard fut souvent salvateur, toute l’équipe de Framabook (particulièrement Christophe Masutti pour toute son énergie), Chloé Girard de l’association Les Complexes pour son aide de qualité ainsi que l’équipe de la Poule ou l’Œuf qui nous a fourni l’outil nécessaire à tout le travail d’édition prépublication. Un dernier mot pour reprendre ce qui est maintenant le « slogan » de Framasoft : « la route est longue, mais la voie est libre. »

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mercredi 26 mai 2010

Conférence « Propriété intellectuelle et open source » lors des RMLL 2010 le vendredi 9 juillet

Un rapide mail pour informer de mon intervention (inespérée — étant initialement résolu à n’être que spectateur durant cette édition 2010, j’avais au dernier moment proposé de présenter le Libre Blanc FniLL / Syntec Informatique sur les licences libres) aux RMLL 2010 sur le thème entreprise « Propriété intellectuelle et open source » le vendredi 9 juillet 2010 de 14 h 40 à 15 h.

Ci-après le résumé de l’intervention, sachant qu’étant entourée de celle de Vincent Pollard (sur les aspects juridiques) et de (l’incontournable) Robert Viseur (sur les schémas de valorisation), je l’adapterai certainement au contexte.

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mardi 8 septembre 2009

Intervention lors des RMLL 2009 sur le « Libre au-delà du logiciel »

Bien en retard, j’attache à ce billet les quelques slides que j’avais réalisées pour répondre à la problématique du « Libre au-delà du logiciel »…

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samedi 5 septembre 2009

« Legal Matters of interest for professional Open Source users : Impact of FLOSS on contractual documents » intervention lors du séminaire ProFoss le mardi 28 avril 2009

Je publie, bien en retard, un billet en grande partie rédigé il y a plusieurs mois…

Une intervention à l’occasion du séminaire ProFoss avait été annoncée il y a quelque temps.

Comme prévu (et c’est bon signe), et même si le sujet de l’intervention a subi quelques changements depuis lors, j’ai eu le plaisir de participer mardi dernier (28 avril 2009) à une table ronde intitulée « Legal Matters of interest for professional Open Source users » sur le thème (large) intitulé « Impact of FLOSS on contractual documents »[1].

Vous trouverez tous les slides sur le site de l’événement, ainsi qu’une interview sur le même thème.

Notes

[1] que l’on pourrait probablement traduire par « Impact des Logiciels Libres sur les documents contractuels »

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lundi 17 août 2009

Propriété intellectuelle et maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource

Parmi les milliers d’annonces et de comptes rendus en attente, l’un d’eux est flambant neuf et concerne mon activité professionnelle… Un mot rapide pour faire un peu de promotions à une initiative qui me tient à cœur… Profitant du calme estival, et abusant odieusement des compétences d’Yves Miezan Ezo – collègue, ami et responsable de l’activité de formation à LINAGORA – et Anne Perny – jeune juriste emplie de talent – nous avons pu matérialiser au sein de l’activité formation de LINAGORA une présence juridique au travers de deux modules (abordant ainsi successivement la théorie et la pratique) regroupés sous l’intitulé « Propriété Intellectuelle et Maitrise des risques juridiques - Spécificités des logiciels libres et OpenSource ».

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mardi 20 janvier 2009

12 principaux faits juridiques marquants pour le Logiciel Libre en 2008

Meilleurs vœux 2009 ! Que cette année soit celle de l’industrialisation et la démocratisation du Logiciel Libre et des politiques open source, et j’espère que tant VVL que toutes les associations et structures œuvrant dans le Logiciel Libre continueront sans faillir leurs actions complémentaires.

À l’instar de l’an passé, Mark Radcliffe[1] a publié sur son (nouveau) blog un billet sur les « Top Ten Open Source Legal Developments: 2008[2] ». Je vais m’en inspirer une nouvelle fois de façon à dresser ma propre rétrospective sur l’année écoulée.

Notes

[1] Éminent avocat américain et associé sénior de DLA Piper.

[2] 10 principaux faits juridiques marquants pour l‘open source en 2008

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mardi 9 décembre 2008

Création d'une zone de non brevet sous l'égide de l'OIN intitulée « Linux Defenders »

Dans la diversité de comportement qui caractérise les sociétés qui font du libre/de l’open source, il est intéressant de constater le rejet unanime des brevets logiciels : au sein des licences[1] comme des engagements annexes. Celles-ci n’hésitent plus à opérer des regroupements des brevets à titre défensif : initiatives individuelles[2] ou collectives[3], elles contribuent ainsi à mutualiser les efforts défensifs dans l’objectif d’immobiliser toute action tierce en contrefaçon de brevet (notamment du fait des patents trolls[4]). Deux comportements sont généralement associés : d’une part une promesse de ne pas opposer les brevets aux communautés open source et, d’autre part, l’engagement d’une protection des communautés grâce à ce pool de brevets.

En effet, l’une des difficultés principales que l’on associe au régime des brevets logiciels est l’insécurité juridique qui en découle – liée à l’impossibilité de contourner un brevet en cas de doute (comme on peut le faire aujourd’hui en réécrivant le passage litigieux). Je ne vais pas réecrire un billet sur ce sujet, mais plutôt vous inviter à relire l’article et les documents que j’avais publiés suite à une intervention à l’APEB.

S’il est une initiative qui réunit le plus de communautés, d’industries et de ressources variées, c’est l’Open Invention Network. Ceci d’autant plus autant qu’elle conduit une nouvelle initiative, Linux Defenders, de façon à étendre son action.

Le billet ci-après s’inspire fortement de celui plus copieux rédigé sur LegalPad.

Notes

[1] La GPL en tête de file, mais ce n’est pas la seule.

[2] Plusieurs milliers de brevets sont ainsi regroupés en garantie par des sociétés comme IBM, Nokia, Sun, etc. – notamment l’ « IBM Statement of Non-Assertion of Named Patents Against OSS », le « Sun patent program » ou encore le « Novell Statement on Patents and open source Software ».

[3] Notamment l’open source Development Laboratory (OSDL), « no software patents », l‘Electronic Frontier Foundation (EFF — avec notamment l’initiative Patent busting project), la Foundation for a Free Information Infrastructure (FFII) ou l‘Open Invention Network (OIN) auquel ont souscrit des sociétés comme Sony, IBM, NEC, Red Hat, Philips et Novell.

[4] « troll des brevets » : c’est le nom donné à une compagnie ou à une personne morale ou physique, qui utilise la concession de licence et le litige de brevets comme principal business model (source : Wikipedia).

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vendredi 10 octobre 2008

Retranscription de l'intervention du 11 juin à l'APEB auprès de la Commission des Inventions Mises en oeuvre par Ordinateur : point de vue juridique sur la place de la propriété intellectuelle dans les stratégies open source

Je suis intervenu il y a plusieurs mois (le 11 juin dernier) aux côtés d'Alexandre Zapolsky à une réunion d'une commission de l'APEB (Associations des Praticiens Européens des Brevets) intitulée « Commission des Inventions Mises en œuvre par Ordinateur ». Il nous avait été demandé de partager notre point de vue juridique et économique sur la place de la propriété intellectuelle dans les stratégies open source.

L'intervention était extérieure à VVL, mais il me semble intéressant de faire le lien (l'appréhension de ces problématiques par les licences est bien plus mature qu'on ne peut le penser).

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lundi 29 septembre 2008

Publication des slides de la conférence EOLE 2008 !

Nous l'avions déjà rapidement évoqué dans de précédents billets (ici et ), VVL participait activement, par l'intermédiaire de l'un de ses membres, à l'organisation de cette première journée entièrement dédiée à l'analyse de la nouvelle GPLv3 et, plus généralement, au droit et aux problématiques liées aux logiciels libres/open source.

Les slides sont dès aujourd'hui disponibles sur le site de l'événement.

Cette journée-marathon ne réunit pas moins de 19 interventions de personnes toutes aussi impliquées dans ses problématiques afférentes aux licences libres. En quelques mots, ce fut un véritable succès qui démontra l'intérêt pour les praticiens d'échanger et de mutualiser leur expérience et compétence dans ce domaine.

Pour finir, et ne pas rompre les bonnes habitudes, un rapide résumé de ce séminaire.

P.-S. Les photos qui suivent sont directement issues du site de l'événement Paris-Libre et sont soumises aux conditions d'utilisation définies par celui-ci.

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dimanche 21 septembre 2008

Conférence EOLE consacrée à l’analyse juridique des licences libres et à la licence GNU GPLv3 (le 24 septembre)

Pour ceux qui auraient manqué l'information :

Mercredi prochain, le 24 septembre, se déroulera la première édition de l'European Opensource Lawyers Event (EOLE), événement principalement consacré à l’analyse juridique des licences qui encadrent l'utilisation des logiciels libres et, plus particulièrement, à la licence GNU GPLv3.

Le programme est particulièrement dense : pas moins de 17 intervenants – chercheurs, juristes et avocats en contact régulier avec ces problématiques – se réunissent de 9h à 19h au salon de la Fondation des États-Unis (près de la Maison Internationale de Paris où se dérouleront les deux jours de « Paris, Capitale du libre ».

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