VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

Comme indiqué dans un précédent billet, j’étais intervenu à la demande de Forum Athéna et de la SFI lors de la table ronde « Comment valoriser les contenus sur Internet ? » qui se tenait au CNIT.

Un court résumé de l’intervention nous étant demandé, je vous livre les quelques lignes par lesquelles j’ai essayé d’exposer mon point de vue.

J’ai le plaisir d’être invité aujourd’hui sur les plateaux de la Webtv “techtoc.tv” pour parler des remises en question du droit d’auteur. L’émission s’intitule « Comment concilier le droit d’auteur et les libertés numériques ? — De la nécessaire réforme du droit d’auteur : a-t-on besoin d’un copyright 2.0 ? », elle sera animée par Frédéric BASCUNANA et donnera la parole : à mon collègue et ami Mathieu Pasquini ; à Christian Jegourel (Consultant en stratégie médias télécom internet, CEO d’EdgeMinded et de YouVox) ; et moi-même.

Le tournage est planifié à 14 h 30 aujourd’hui, mercredi 26 mai.

Enfin ! Après avoir récupéré une partie du retard et de la fatigue accumulés ces derniers mois, je vais essayer de rendre accessibles les multiples travaux/présentations qui ont parsemé cette période très dense.

Voici donc pour commencer l’ébauche d’une carte heuristique que j’avais esquissée à l’occasion d’un cours de propriété intellectuelle – en guise de récapitulatif et d’aide mémoire pour les étudiants. Le tout n’est bien entendu pas exhaustif et les sources sont accessibles – le tout sous GNU GPL v2 et Licence Art Libre 1.3.

Inutile de rappeler que les droits de propriété intellectuelle sont les outils mis en œuvre par les licences pour construire leur système collaboratif. Ainsi, la connaissance de ces bases est aussi importante que la connaissance des licences.

La Chaire régulation, sous la direction scientifique du Professeur Michel Vivant, et la Cour de cassation coorganisent sur 2 ans un nouveau cycle de conférences intitulé « Droit et économie de la propriété intellectuelle ».

Je ne saurai que trop conseiller aux personnes qui s’intéressent au Libre, au partage, à la diffusion des connaissances, etc. – plus largement aux créations/oeuvres – de s’y rendre : tous les sujets sont abordés sous l’oeil critique et scientifique des meilleurs spécialistes internationaux (principalement juristes et économistes), et la qualité des échanges est tout simplement sidérante^[1]. En effet, tous les nouveaux usages de la PI y sont évoqués, analysés, décortiqués parfois, et le système qui les englobe est lui-même plus généralement confronté à celui qui préexistait.

Il est peut-être un peu tard pour la séance de demain, mais je tâcherai à l’avenir de publier plus en amont les informations sur ces conférences que je suis de très près. Ci-après, la présentation du cycle, celle de la conférence du 28 septembre et celle du 19 octobre.

Un premier billet était consacré à la FAQ rédigée sur la SARD (Qui ? Quoi ? Où ? Pourquoi ? Comment ? Combien ? Pour qui ? et pour en savoir plus ?), voici ci-joint le communiqué de presse sur la journée du (mardi) 8 septembre qui annonce l’assemblée constituante de la SARD et le programme de la soirée.

Il s’agit d’une initiative qui constitue une expérimentation à mon sens très intéressante : la remise en question, par un système basé sur le don, du paradigme en faveur d’une propriété intellectuelle (système basé sur la reconnaissance d’un droit exclusif) seule apte à inciter la création et l’innovation.

Elle résulte de travaux menés autant par des auteurs, des développeurs, des acteurs d’Internet (ceux qui évoluent dans cette sphère depuis sa création et qui assurent sa neutralité) et juristes, et se traduit par un appel à penser autrement, pour un nouveau système incitatif (non exclusif) parallèle.

Sans préjuger de la réussite de ce projet, il me semble constituer une mesure de ce caractère incitatif et une confrontation utile, à l’heure où la richesse devient immatérielle et où toute limite semble se flouter au sein de la propriété intellectuelle (cette dernière étant considérée au sens large, c’est-à-dire autant en ce qui concerne les droits similaires non intégrés au CPI que les dispositifs qui y sont ajoutés au fil des lois).

Si vous êtes dans les environs, je ne peux que vous inviter à nous y rejoindre : le projet est encore en pleine construction et nécessite l’implication et les idées d’un maximum de personnes !