VVL :: Le Blog sur les Licences Libres, Open Source, et leur diffusion

Un court billet pour présenter une expérience, une expérimentation, un « pavé dans la mare » à laquelle j’ai modestement contribué et qui pourrait changer, modifier notre vision de la propriété intellectuelle et la place qu’elle occupe dans notre société^[1].

Tout le monde connaît, même vaguement la Propriété Intellectuelle^[2] et les utilisations qui peuvent en être faites (pour prendre les deux extrêmes : le contrôle absolu représenté par la SACEM ou les éditeurs de logiciels traditionnels, et le partage par les licences libres).

• (En bref,) la propriété intellectuelle repose sur un équilibre entre l’intérêt du public (A)^[3] et l’intérêt des créateurs/auteurs/inventeurs/etc. (B).

• Ses objectifs (qui justifie le monopole accordé aux ayants-droits (B)) sont : -1- de faciliter et favoriser l’innovation (au bénéfice de la société et donc du public (A)), -2- donner à l’auteur un contrôle sur son oeuvre en raison du lien qui les unit^[4].

• Ainsi, ce système repose enfin sur un postulat (on estime que cela marche)/une autojustification du point -1- : « puisqu’il existe et “qu’il marche” (des gens continuent à créer et innover), c’est bien que le système actuel favorise la création et sa diffusion. »

La SARD serait donc une remise en question de ce dernier postulat : « un changement de paradigme », de mentalité, un système différent qui, s’il fonctionne, montrerait que le système actuel de PI n’est pas la seule (et/ou la meilleure) façon de favoriser la création et l’innovation. Attention, il ne s’agit pas forcément d’une alternative, mais plus d’un système parallèle qui, s’il marche, délégitimerait celui que l’on connaît aujourd’hui.

Ainsi, ces artistes pourraient éventuellement toucher de l’argent/un financement sans user de leurs droits de propriété intellectuelle, à eux de voir ensuite s’ils désirent jouer dans les deux camps (qui sont néanmoins contradictoire puisqu’il me semble légitime de penser que celui qui diffuse gratuitement et massivement sa musique aura plus de facilité à recevoir des dons que celui qui ne vend que quelques exemplaires dans quelques boutiques spécialisées).

Voici, rapidement, mes réflexions : rien d’exhaustif et de parfaitement abouti, mais suffisamment pour estimer que ce projet vaut le temps qu’on lui accorde…

Je publierai prochainement un court billet recensant les actualités passées, présentes et futures en relation avec VVL, mais les délais, courts, imposent de présenter l’une d’elle : Jeudi prochain, le 25 juin 2009, je serai présent avec la double casquette « entreprise du LL/LINAGORA » et « communautaire/Veni, Vidi, Libri » à la journée « Droits d’auteurs Versus Internet » organisée par le Transfo (art et culture en région Auvergne).

Plus de précision ci-après.

Je viens de tomber involontairement sur mes notes du moment, alors Let’s Share It !

Un rapide billet pour partager mes impressions sur un colloque qui s’est tenu mercredi 17 septembre dernier à Paris, de 14h à 18h30 : « Enjeux des nouveaux réseaux Internet : du contributif au coopératif » (PDF).

Je dois avant tout saluer l’initiative de l’équipe de Juriscom.net :

• pour les dix années d’existence de leur action (et nul doute que Juriscom ait apporté à la diffusion et à la compréhension du droit),
• pour les intervenants qui étaient invités : tous (très) qualifiés,
• le cadre et l’ambiance qui étaient tous deux sympathiques,
• et enfin la gratuité du colloque^[1] !

Pour faire simple, je dirai que cette après-midi était intéressante, mais probablement trop partisane (en faveur d’une industrie de la culture et de la protection). Je ne pense pas être fermé d’esprit^[2], mais j’estime que réunir des sociétés privées (comme MySpace, Ebay, Microsoft France, Microsoft EMEA, Dailymotion), des organismes publics (OCLCTIC, DDM, CSPLA, ministère de la Justice) et des avocats fait reposer sur ces derniers l’intérêt/l’expérience des principaux intéressés : les créateurs-contributeurs coopératifs.

Sans tout détailler et simplement pour compléter les points qui m’ont fait réagir, voici mes quelques notes et souvenirs.

Pour ceux qui auraient manqué l'information :

Mercredi prochain, le 24 septembre, se déroulera la première édition de l'European Opensource Lawyers Event (EOLE), événement principalement consacré à l’analyse juridique des licences qui encadrent l'utilisation des logiciels libres et, plus particulièrement, à la licence GNU GPLv3.

Le programme est particulièrement dense : pas moins de 17 intervenants – chercheurs, juristes et avocats en contact régulier avec ces problématiques – se réunissent de 9h à 19h au salon de la Fondation des États-Unis (près de la Maison Internationale de Paris où se dérouleront les deux jours de « Paris, Capitale du libre ».

La plus grande force des associations, et du bénévolat, est bien l'indépendance qui leur est attachée : être libre de toute pression, et baigner dans un climat de liberté de parole comme de pensée. De plus, l'usage de cette liberté construit la légitimité de son titulaire.

Ce billet (qui se veut objectif) porte sur, et commente, la prise de position publiée par le Syntec Informatique : « Position du syntec informatique sur l'Open Source ». Voyons ce que le plus grand syndicat des entreprises de l'informatique pense d'un mouvement de fond qui est en train de chambouler droit, politique, et économie

Le temps étant celui des opinions, intitulons ce billet « Prise de position de VVL sur la position du Syntec informatique sur l'Open Source » (même si l'intitulé est plutôt long).

Le papier.